Waquet, Farge, avocat de la Société Guerlet, exploitant la Brasserie le Stella, - les conclusions de M. E.

Article 5 : Les frais d'expertise, taxés à la somme de 1 682,74 euros, sont mis à la charge du centre hospitalier de Guéret.

GUILLOT X... 2.673 F A M. E... GERARD , 433 F A --- M. GUILLOT G... , 2.000 F A M. F...

X... et dirigées contre le centre hospitalier de Guéret, présentées sans ce ministère, ne sont pas recevables ; Article 1er : La requête de M. X... est rejetée.

X..., citoyen guinéen "... soutient qu'il a des craintes de rester dans son pays en raison de sa collaboration avec l'ancien Premier ministre de Sekou Touré, son beau-frère" et que "le régime a changé

un autre agent ; qu'elle a été affectée à compter du 1er septembre 2001 à l'INSTITUT DE FORMATION DES MAITRES (I.U.F.M) DU LIMOUSIN afin de suivre durant l'année scolaire 2001-2002, à l'antenne de Guéret

magasin à l'enseigne Weldom de 4 290 m² de surface de vente, spécialisé dans la commercialisation d'articles de bricolage, de décoration de la maison et de jardinage, dans la ZAC dite du Plateau de Guinette

X... en qualité de conseiller général du canton de Guéret-Nord (Creuse) lors des opérations électorales qui se sont déroulées les 11 et 18 mars 2001 ; 2°) d'annuler cette élection ; Vu les autres pièces

, dont le siège est à Saint-Jouan-des-Guérets (35430), l'UNION COMMERCIALE, INDUSTRIELLE ET ARTISANALE DE DINARD ET DE SON CANTON, dont le siège est Office du Tourisme, boulevard Feart à Dinard (35800)

août 1983 par laquelle le MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE a annulé la décision du 29 avril 1983 par laquelle le conseil d'administration précité a accordé une indemnité de guichet

octobre 1994 par lequel le tribunal administratif de Limoges a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées les 20 et 27 mars 1994 dans le canton de Guéret-Nord

par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne, dénommé Chante France, dans la zone de Guéret

MONGELARD, GUILLOT, NUZ, COUCAULT, PELLETIER et au ministre des postes, des télécommunications et de l'espace.

techniques préalables puissent être effectuées par le personnel employé au cabinet de ces géomètres et travaillant sous leur responsabilité ; Considérant qu'en l'espèce il n'est contesté ni que le géomètre Guillot

BARBOT, ayant son siège social à Cité Guillot (33270) Floirac et représentée par son président faisant fonction de liquidateur ; la société demande que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date

doit être regardé comme demandant au juge des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de transmettre au tribunal judiciaire de Guéret

Article 3 : La demande de suspension présentée par la SCEA du Château Cadet Bon, la SCEA du Château Guadet-Saint-Julien, la SCEA du Château La Marzelle, le GFA Giraud Belivier et la SARL André Giraud est

LE 26 NOVEMBRE 1977 A GUERET, L'A CONDAMNE A PAYER A M. GATY B...

Le Guellec une indemnité de 6 133 F avec intérêts au taux légal à compter du 22 octobre 1987 en réparation du préjudice résultant pour eux des dégâts causés à leurs récoltes par des lapins de garenne provenant

OUTRE LES INTERETS, LA SOMME LUI RESTANT DUE AU TITRE DU MARCHE QU'IL A PASSE LE 25 FEVRIER 1969 AVEC L'OFFICE PUBLIC POUR LA REALISATION DES REVETEMENTS DE SOL DE VINGT LOGEMENTS RUE DES TANNERIES A GUERET