CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 résultats pour « Ivars »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237880

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

candidats justifiant d'une expérience professionnelle reconnue dans les conditions prévues à l'avant-dernier alinéa de l'article 13 » ; qu'aux termes de l'article 7 : « Pour les niveaux d'emplois II et IVA

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:459834.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

jour une liste de toutes les substances actives et de toutes les substances générant une substance active, pour lesquelles un dossier conforme à l'annexe II du présent règlement ou à l'annexe IIA ou IVA

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Ivan FC, demeurant ..., M. Dominique XK, demeurant ..., M. Jean-Marie OD, demeurant ..., M. Daniel JJ, demeurant ..., M. Yves OC, demeurant ..., M. Jean-Claude BX, demeurant ..., M.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC151 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ROGER IVARS, JEAN-CHRISTOPHE BALLET, ARCHITECTES ASSOCIES

SIREN 379714975GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE Z. IVARS

SIREN 834187148GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

12/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE RUCHER DE THIVARS

SIREN 831407291GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

06/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Le Fournil de Thivars

SIREN 501123103GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

Modification de la dénomination. Nouveau siège.

24/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IVARS FRANCE

SIREN 328815451GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

18/06/2026

Voir →