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24 résultats pour « Jacques MARTIAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:469494.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Stéphane Verclytte, M. Thomas Andrieu, présidents de chambre ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027410936

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

complémentaire, enregistrés les 12 septembre et 30 novembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le centre hospitalier de Besançon, dont le siège est 2, place Saint-Jacques

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461175.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Maud Vialettes et Mme Gaëlle Dumortier, présidentes de chambre ; M. Alain Seban, M. Jean-Luc Nevache, M.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031464459

Admin. suprême

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Jacques Reiller, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DUGOT, Kilian Martial Albert Jacques

SIREN 102062346Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

27/08/2026

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Créations

GUINCHARD, Jason, Jacques, Martial

SIREN 108407693Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

12/08/2026

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Modifications diverses

ROBIN, Martial, Jacques, Marie, ROBIN

SIREN 985191022Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/07/2026

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Créations

POLFLIET, Martial Jacques

SIREN 848635595Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

03/07/2026

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Radiations

Leclerc, Martial Jacques Jean-Marie

SIREN 898641659Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

12/06/2026

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