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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:487867.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 8 juin 2023 par lequel la directrice générale de l'agence régionale de santé de la Guyane a placé l'institut médico-éducatif départemental Léopold
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007942126
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Léopold C..., M. Didier Y..., Mme Michèle R..., M. Claude XW..., Mme Arlette X..., Mme Raymonde J..., M. André XY..., M. Frédéric M..., M. Eric XZ..., M. Francis V..., M.
Source officielle10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007700022
13 janvier 1984
13 janvier 1984
ET LEOPOLD DE BASILIO, ELISANT DOMICILE AU CABINET DE LA S.C.P. LYON-CAEN, FABIANI ET LIARD, ... CHARLES L...
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008018033
30 mars 2001
30 mars 2001
Léopold X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 12 mars 2004 par laquelle le directeur de l'Ecole nationale d'administration (E.N.A.) a arrêté le classement des élèves de la promotion 2002-2004 « Léopold
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018004766
15 décembre 2006
15 décembre 2006
Léopold A ; Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, le 18 juin 2004, présentée par M.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008232671
29 décembre 2004
29 décembre 2004
Léopold X, candidat aux élections organisées le 9 mai 2004 pour le renouvellement des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie dans la Province Nord ; Vu les autres pièces
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155589
7 avril 2010
7 avril 2010
Léopold A lors de l'élection provinciale générale du 10 mai 2009 dans la circonscription de l'Assemblée Province nord (Nouvelle-Calédonie) ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008180460
8 mars 2004
8 mars 2004
Léopold X demeurant chez M. Makimfumu X ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008191873
23 juin 2004
23 juin 2004
Socrate Léopold X, demeurant chez ...) ; M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008258666
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Léopold A, demeurant ... ; M.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008188321
27 février 2004
27 février 2004
Bedy Léopold X, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008199641
7 juillet 2003
7 juillet 2003
Léopold A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632398
18 mars 1992
18 mars 1992
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société anonyme LEYBOLD-HERAEUS-SOGEV est rejeté.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007838181
2 mars 1994
2 mars 1994
Léopold X... Z..., demeurant ... ; M.
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008045300
26 février 2001
26 février 2001
Léopold X..., demeurant ... ; M.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632396
18 mars 1992
18 mars 1992
Article 3 : La société anonyme Leybold-Heraeus-Sogev est déchargée de l'impôt sur les sociétés auquel elle a été assujettie au titre de l'année 1970.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007776219
2 novembre 1990
2 novembre 1990
Léopold X..., professeur d'université, demeurant ... ; M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007644368
28 février 1973
28 février 1973
LEOPOLD , EN TANT QU'IL CONCERNAIT LA SECTION ORIENTALE DU CHEMIN RURAL N° 6, L'ARRETE DU MAIRE DE PIERRECOURT DU 19 AVRIL 1971, RELATIF A LA CIRCULATION SUR LEDIT CHEMIN, ENSEMBLE AU REJET DE LA DEMANDE
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936322
31 juillet 2009
31 juillet 2009
Léopold A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 2 sur 4