CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 résultats pour « Lucier BOYER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007778804

Admin. suprême

25 mai 1990

25 mai 1990

Jean-Luc XB... et ses 32 colistiers, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007866701

Admin. suprême

Page 2 sur 2

← Précédent

14 novembre 1994

14 novembre 1994

Vu 1°) sous le n° 146 181, la requête enregistrée le 16 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Anne-Marie B... demeurant 6, ruelle bananier, Bois Rouge à Sainte-Marie

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007787171

Admin. suprême

19 octobre 1990

19 octobre 1990

Simon au Mans, Jacques GAUTHIER, demeurant 4 rue des Bégonias à Sargé-lès-le-Mans, Gérard AUGERON, demeurant 4 rue des Petites-Fontaines au Mans, Claude RANVOIZE, demeurant rue des Coquillards au Grand Luce

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000032289598

Admin. suprême

21 mars 2016

21 mars 2016

Cette société (...) propose des placements immobiliers tels que Mercatus VIII, Lumis, ou encore Chronos avec des perspectives de rendement élevées.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000029626756

Admin. suprême

24 octobre 2014

24 octobre 2014

nouveau canton de Mehun-sur-Yèvre, dont il n'est pas contesté qu'il satisfait aux prescriptions du III de l'article L. 3113-2 du code général des collectivités territoriales, réunit les anciens cantons de Lucy-sur-Arnon

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Alain XY... demeurant ..., Mme Marie-Françoise XZ... demeurant ... aux Pavillons-sous-Bois (93320), M. Alain XA... demeurant ..., M. Elie XB... demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007780697

Admin. suprême

3 décembre 1990

3 décembre 1990

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 30 novembre 1989, la requête présentée pour : - les villes de Lambersart (59130), Ennetières-en-Weppes (59320), Saint-André (59350), Verlinghem (59237), Bois

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:488184.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

condamnée par ce tribunal, le 9 janvier 2012, à une peine de prison avec sursis pour abus de confiance commis dans l'exercice de fonctions antérieures auprès du comité des œuvres sociales de la commune de Lucé

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041828536

Admin. suprême

22 avril 2020

22 avril 2020

d'action lente de la polyarthrite rhumatoïde, le lupus érythémateux discoïde, le lupus érythémateux subaigu, le traitement d'appoint ou prévention des rechutes des lupus systémiques et la prévention des lucites

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

JEAN ROBERT , INGENIEUR DES TRAVAUX RURAUX, PâOâ BOX 83 BAMENDA, CLAUDE D... , ADJOINT AU CHEF DE SUBDIVISION TRANSFERT A DOUALA, XP... 417 DOUALA, LA DAME YN...

Source officielle