Z... 26 passage Lucile à Cergy-Pontoise (95800) ; Mme X...

Jean B, à Mme Lucile H, à Mme Florence I, à Mme Valérie J, à Mme Elizabeth K, à M. Daniel L, à Mme Claudine M, à M. Christian N, à M.

Corse-du-Sud, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Bastia de suspendre l'exécution de l'arrêté du 12 avril 2024 par lequel le maire de Figari a accordé à la société par actions simplifiée Lucyl

Article 2 : La VILLE DE COURBEVOIE versera la somme de 8 000 F à Mme Y... et à Mlle Lucile Y... en la personne de M. X..., curateur des biens de cette dernière.

condamner la communauté de communes de La Terre des 2 caps (CCT2C) à lui verser une somme totale de 554 240 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis en conséquence du décès de sa sœur, Lucile

DIRECTEUR DE SAINT-RAPHAEL, APPROUVE PAR ARRETE DU 24 JUIN 1966, PREVOYAIT, DANS LA PARTIE ORIENTALE DE LA BAIE DE SAINT-RAPHAEL, L'AMENAGEMENT D'UN PORT DE PLAISANCE SITUE AU DROIT DU QUARTIER SANTA LUCIA

Lucille Z, à Mme Martine C... et au ministre de la santé et des solidarités.

ayant été à nouveau donnée à la SCP Lesourd, avocat de la SOCIETE GRITHO ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL SARI a absorbé la société en nom collectif Lucio

par suite, elles doivent être rejetées ; que les interventions de la société Hélipaca, de l'aéroclub Fréjus-Saint-Raphaël, de la société Aéronautique Maintenance Générale, de la société Relais Santa-Lucia

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 15 juillet 2003, présentée par Mlle Lucia X, demeurant chez M.

par l'association "Amichi di a Terra di a Corsica Suprana", et tendant à l'annulation, respectivement, de deux décisions du préfet de Haute-Corse et d'une décision implicite de rejet du maire de Santa Lucia

LUCIA, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat, annule le jugement en date du 15 avril 1986 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande tendant à l'annulation de

F..., demeurant ..., Mme DI LUCCIO, demeurant ..., M. Z..., demeurant ..., Mme X..., demeurant ..., Mme B..., demeurant ..., M.

LUCIA DI IORIO DEMEURANT A Y...

. ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 24 janvier 1985 présentée par Melle Lucia X... demeurant ... et tendant à : 1° l'annulation de la décision du Centre national

X... demeurant à Beaulieu-sur-Mer (06310), Allée des Lucioles ; Vu la demande, enregistrée au secrétariat de la commission spéciale de cassation des pensions adjointe temporairement au Conseil d'Etat le

DIRECTEUR DE SAINT-RAPHAEL, APPROUVE PAR ARRETE DU 24 JUIN 1966, PREVOYAIT, DANS LA PARTIE ORIENTALE DE LA BAIE DE SAINT-RAPHAEL, L'AMENAGEMENT D'UN PORT DE PLAISANCE SITUE AU DROIT DU QUARTIER DE SANTA LUCIA

Jean-Claude N, à Mme Lucia D, à M. Athanase K, à Mme Margarette P, à M. Xavier L, à Mme Glenda F, à M. Noël M, à M. Lorenzo H, à M.