que lors de l'achèvement ultérieur de cet ouvrage, en 1985, les immeubles du lotissement Saint-Roch ont été raccordés à celui-ci moyennant certains travaux supplémentaires ; que, le coût total des tavaux

des pièces du dossier soumis aux juges du fond, d'une part, que la résiliation du contrat de bail conclu entre la SCI Armor Immo et la société Serpal pour la location d'un bâtiment industriel situé à Tavaux

Saint-Priest, Cenves, Montagny, Rillieux-la-Pape, Sainte-Catherine, Jonage, Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Francheville, Chaponost, Nievroz, Genas, Pierre-Benite, Decines Charpieu, d'Ecully, Tarare

Marc A, demeurant 14, rue Anne Franck à Tavaux (39500), enregistrée le 2 mai 2008 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy, et le mémoire complémentaire, enregistré le 23 janvier 2009 au secrétariat

chambre du tribunal administratif de Lyon, avant qu'il soit statué sur la demande de Mme Martine A tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 27 janvier 2011 par lequel le maire de Tarare

Hubert-Louis G..., Félicien D..., Marc B..., Constantin, Akaro, Robert Y..., François-Xavier D..., Petro K..., François J..., Etienne H..., Lambert Tara, F...

requête, enregistrée le 25 juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par la SA CHAMBOST, dont le siège est Zone industrielle Route de Paris , rue Edouard Branly, BP 68 à Tarare

DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DU JURA demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir le décret du 19 avril 1988 autorisant la réalisation d'un voie navigable à grand gabarit entre la Perrière et Tavaux

la demande par laquelle Mme Y... a sollicité l'autorisation de défricher une surface de 1 000 m de la parcelle AP 128 située sur le territoire de la commune de Saint-François (Guadeloupe), lieu-dit "Tarare-Clarine

l'antenne autoroutière de l'Arbresle et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Balbigny et Violay dans le département de la Loire et de Joux, Saint-Marcel-l'Eclairé, Tarare

premiers juges ont méconnu leurs pouvoirs ; qu'il y a lieu d'annuler sur ce point le jugement susvisé, d'évoquer et de rejeter cette partie des conclusions de la demande ; En ce qui concerne la base taxale

Gilles AG, à Mme Tara N, à Mme Christiane AV, à Mme Sylvie AW, à Mme Joséphine AX, à Mme Joséphine AF, à Mme Antonina C, à Mme Paloma E, à M. Deny T, à M. André AR, à M. Rémi AN, à M. Lucien AL, à M.

Romuald C, à Mme Tara J, à M. Teiki M, à Mme Juliette F, à M. Abel K, à Mme Pereta A, à Mme Sylvie T, à Mme Christiane D.

le siège est La Demeure du Bouvier à Monoblet (30170), l'ASSOCIATION L'ARBRE DE VIE, dont le siège est Mas de Félix à Rousson (30340), l'ASSOCIATION TERRE D'ACCUEIL, DE RELIAISON ET D'APPRENTISSAGE (TARA

oeuvre, à l'entreprise Pellerin, en ce qui concerne les menuiseries extérieures des façades, à la socité Stéfal, en ce qui concerne les travaux de chauffage, à la société Bastide, en ce qui concerne les tavaux

Considérant, en deuxième lieu, qu'il résulte de l'instruction que la radio associative Bora Bora, subventionnée par la commune, a tenu dans le cadre de son émission " Tara Veri ", diffusée deux fois par

des professions libérales, ..., le syndicat des médecins confédérés D'INDRE-ET-LOIRE, dont le siège est ..., le syndicat des médecins confédérés DU JURA, dont le siège est au Centre médical Laennec à Tavaux

professions libérales, ..., le syndicat des médecins confédérés d'Indre-et-Loire, dont le siège est ..., le syndicat des médecins confédérés du Jura, dont le siège est au Centre médical Laennec, Damparis, à Tavaux