EU POUR EFFET DE RENDRE DEBITEUR DE SOMMES IMPORTANTES, A LA FIN DE CHACUN DES EXERCICES SUSMENTIONNEES, LE COMPTE PERSONNEL DE L'EXPLOITANT ; QU'AINSI CE COMPTE A ETE, AU COURS DE CHAQUE EXERCICE TANTOT

A avait présenté ses écritures devant le tribunal administratif tantôt en son nom propre, tantôt au nom du cabinet Franck ; que, par ailleurs, le terme cabinet ne recouvre qu'une simple dénomination commerciale

tactiles multimédias telles qu'elles ressortent des deux études qu'elle a fait réaliser ; qu'en se bornant à relever l'identité des barèmes fixés pour les tablettes tactiles multimédias, à titre provisoire

pouvoir la lettre du 22 avril 2014 par laquelle le comité économique des produits de santé a refusé d'inscrire la spécialité Plavix 75 mg (clopidogrel) sous le conditionnement comprimé pelliculé - tablette

d'emporter l'irrégularité du suffrage correspondant ; qu'il ressort des pièces du dossier que les électeurs enregistrés sous les n°s 31, 76, 96 et 245 ont, selon les tours de scrutin, apposé leur signature tantôt

DEVAIT ETRE DETERMINEE PAR VOIE DE COMPARAISON, ET QU'A CETTE FIN IL A DESIGNE SIX AUTRES EXPLOITATIONS DU MEME TYPE ; QUE LE MINISTRE DECLARE, SANS ETRE CONTREDIT, QUE LES TROIS PREMIERES, SISES A TARDETS

par une entreprise placée dans les mêmes conditions, d'un même spectacle d'art dramatique, lyrique ou chorégraphique produit par un entrepreneur privé non subventionné par la puissance publique, est tantôt

téléphoniques ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que pour effectuer les travaux de déplacement d'un poste téléphonique, l'agent des P.T.T. a ouvert sans précaution, après avoir tiré lui-même la targette

noms sur leur bulletin, compte tenu notamment de ce qu'une affiche exposant les modalités de vote pour l'élection des conseillers municipaux était apposée à l'intérieur de l'isoloir au-dessus de la tablette

, commun ou distinct, est, en principe, celui correspondant à leur situation familiale au 1er janvier, il en va autrement lorsqu'au cours d'une même année les époux se trouvent, selon les périodes, tantôt

opérations de dépannage et d'évacuation des véhicules sur le réseau des autoroutes et voies assimilées du Val-de-Marne et le règlement de la consultation engagée par le préfet du département fait état tantôt

ainsi que l'a jugé la cour administrative d'appel de Versailles, si l'administration fiscale a adopté diverses formulations pour justifier sa position au cours de la procédure contentieuse, empruntant tantôt

LA LICENCE EXCLUSIVE D'EXPLOITATION POUR LA FRANCE D'UN BREVET DEJA UTILISE PAR LA SOCIETE AVEC SON ACCORD VERBAL ET RELATIF A DES "PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE MONTAGE REGLABLE DE TABLETTES DE

VU ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 18 AVRIL 1975, LA REQUETE PRESENTEE POUR LE SIEUR TAQUET X... , DOCTEUR EN MEDECINE, DEMEURANT A ARRAS PAS-DE-CALAIS , ..., TENDANT A

Lorsqu'un contribuable estime qu'au cours d'une période d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée donnée lors de laquelle il a été tantôt en situation créditrice et tantôt en situation débitrice, il

commises lors des épreuves de tir et d'armement par les candidats à l'unité de valeur 2 et entraînant leur élimination, au nombre desquelles figure le fait de placer un revolver à l'étui ou sur une tablette

et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 décembre 1989 et 23 avril 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Anna Y..., demeurant à Alos Sibas Abense (64470) Tardets

Saïd X..., demeurant Douar Tastit Tizi Ousli à Aknoul Taza (Maroc) ; M.