X a été grièvement blessé, le 18 mars 1989, par l'explosion d'une fusée du feu d'artifice qu'il préparait bénévolement, avec du matériel appartenant à la commune, pour fêter l'élection des conseillers

cette occasion, des échauffourées sont survenues entre des supporters du SC Bastia et des supporters de l'Olympique de Marseille au cours desquelles dix policiers et trente-quatre gendarmes ont été blessés

circulation, dont la responsabilité s'étendait normalement à l'ensemble des conséquences dommageables de cet accident, y compris celles auxquelles avait pu contribuer la déficience des soins prodigués au blessé

.) / Si, du fait de mauvais traitements ou d'absence de soins, des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité sont trouvés gravement malades ou blessés ou en état de

la condition d'urgence est satisfaite eu égard, d'une part, à l'atteinte grave et immédiate aux intérêts qu'elle défend, s'agissant de la protection du renard mais aussi des autres animaux qui sont blessés

Aux termes de l'article L. 4138-12 du code de la défense : " Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé prévus

une "barrière à neige" placée en bordure de la piste et constituée de piquets de bois pointus dont seules les extrêmités émergeaient de la neige ; que l'intéressé, projeté en avant, s'est grièvement blessé

MARTIN JEAN-PAUL QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR SUR UNE DEVIATION DE LA ROUTE NATIONALE N. 7 QUI VENAIT D'ETRE MISE EN SERVICE DANS L'AGGLOMERATION DE ROANNE A HEURTE ET BLESSE UN PIETON, LA DAME X...,

confié au lieu de vie Le Bourdieu , en application d'une décision judiciaire de placement prise sur le fondement de l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante, a été mortellement blessé

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'alors qu'elle se rendait à son travail le 7 janvier 1999, Mlle A...a été blessée par l'abaissement d'une barrière métallique

A a été victime, le 26 janvier 1996, d'un accident de la circulation au cours duquel il a été blessé à la main gauche, dont il se sert pour écrire ; qu'il s'est présenté, le 5 février 1996, aux épreuves

A... a été blessé, le 14 janvier 2019, lors d'un attentat perpétré à Kaboul, il ne ressort pas des pièces du dossier que cet acte, commis dans un autre quartier que le sien, à l'encontre d'un complexe

B..., sapeur-pompier volontaire au service départemental d'incendie et de secours des Ardennes depuis le 1er décembre 1999, s'est blessé au genou à l'occasion d'une chute sur la chaussée enneigée le 30

A B a agressé au couteau des gendarmes et pompiers venus l'expulser de la structure dans laquelle il était hébergé et où il s'était irrégulièrement maintenu et a blessé sérieusement l'un d'eux.

ONT ETE BLESSES, LE PREMIER MORTELLEMENT, LORS DE L'EFFONDREMENT DU MUR MITOYEN SEPARANT LA COUR DU SIEUR RAINIERI DE L'IMMEUBLE APPARTENANT A LA DAME X..., IMMEUBLE SUR LEQUEL DES TRAVAUX DE DEMOLITION

Naalamene, grièvement blessé dans un attentat en décembre 1998 dans son pays, y est reparti volontairement après s'être vu refuser l'asile territorial et l'admission sur le territoire français ; que M

du dossier soumis au juges du fond que Mme A, adjointe administrative en fonction au centre territorial d'administration et de comptabilité de Rennes, a, par lettre du 24 mars 2007, déclaré s'être blessée

Léon B, pensionnaire de la maison de retraite communale de Rhinau (Bas-Rhin), en proie à une crise de démence sénile, a grièvement blessé un autre pensionnaire de l'établissement, M.

B, praticien hospitalier en fonction au centre hospitalier régional d'Orléans, s'est blessé, alors qu'il pratiquait une dilatation des artères coronaires sur un patient porteur du virus de l'hépatite C

ressortissent aux catégories suivantes : / 1° Véhicules spécialement aménagés : / a) Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence "ASSU" ; / b) Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés