A étant revenu irrégulièrement en France le 3 août 2004, doit être regardé, eu égard à la brièveté de son absence ainsi qu'aux conditions de son retour sur le territoire français, comme s'étant maintenu

d'attente, il a été réacheminé vers Prague le 6 janvier 2006 ; que, dans ces conditions, la décision de refus d'entrée a été entièrement exécutée et n'est plus susceptible de produire d'effets ; que la brièveté

X ne résidait pas à cette adresse ; qu'eu égard à la brièveté du délai de quarante-huit heures imparti par la loi au président du tribunal administratif ou à son délégué pour statuer sur les recours dirigés

après le décès de sa grand-mère en 1998, avant d'entrer pour la première fois sur le territoire français, en octobre 2001, à l'âge de 23 ans ; qu'eu égard à ces circonstances et compte tenu de la brièveté

complémentaire, enregistrés les 6 juin 2005 et 21 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIÉTÉ MINIERE ET INDUSTRIELLE DE ROUGE (SMIR), dont le siège est 4, rue de la Briqueterie

son époux vivait en France ; qu'elle ne l'a rejoint que le 11 août 1998 pour un séjour limité à une durée n'excédant pas 90 jours ; que compte tenu des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

A...irrégulière au motif qu'eu égard à la brièveté du délai de convocation du contribuable à l'entretien du 23 décembre 2003 et à la date d'envoi de la proposition de rectification, le vérificateur ne

ces conditions, les dispositions du décret et de l'arrêté du 3 novembre 2008 dont le SYNDICAT CFDT DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES demande la suspension ne sauraient être regardées, malgré la brièveté

les modalités prévues à cet effet ; que dans ces conditions, les dispositions du décret et de l'arrêté du 3 novembre 2008 dont Mme Anne A demande la suspension ne sauraient être regardées, malgré la brièveté

candidate qui a eu lieu le 6 juin 2007 ; que ces documents adressés par Mme A, dès le 31 mai 2007, à l'IRD, ont été reçus par cet établissement le 4 juin 2007 ; qu'il ressort des pièces du dossier que la brièveté

délai suffisant pour préparer utilement son audition devant le comité d'entreprise, l'après-midi du même jour ; qu'il résulte de ce qui a été dit au point 3 qu'en statuant ainsi, sans rechercher si la brièveté

l'organisation de visites guidées ou d'activités culturelles ou à l'accueil de publics particuliers, qu'eu égard, au surplus, à la faculté donnée à la preneuse de révoquer la convention à tout moment et à la brièveté

2002 en compagnie de son époux et de leurs quatre enfants, nés entre 1992 et 1998, lesquels sont scolarisés en France, il ne ressort toutefois pas des pièces du dossier, compte tenu notamment de la brièveté

2002 en compagnie de son épouse et de leurs quatre enfants, nés entre 1992 et 1998, lesquels sont scolarisés en France, il ne ressort toutefois pas des pièces du dossier, compte tenu notamment de la brièveté

desquels elle s'est liée d'amitié avec ses patients ; qu'il ressort toutefois des pièces du dossier que l'intéressée n'a, pas plus que son fils, de contact avec le père de son enfant ; qu'eu égard à la brièveté

France en 2002 à l'âge de vingt-cinq ans pour y rejoindre sa mère, de nationalité française, et ses deux demi-frères, également de nationalité française ; qu'eu égard notamment à son âge et à la brièveté

X et de la brièveté de la communauté de vie avec Mme Tairnit, et eu égard aux effets d'une mesure de reconduite à la frontière, l'arrêté du PREFET DE L'ESSONNE du 8 juin 2001 ordonnant sa reconduite à

septembre 1998, confirmée le 6 avril 1999, la Commission nationale de la coiffure a rejeté la demande de validation de capacité professionnelle présentée par Mme X... en se fondant notamment sur la brièveté