Il ressort de l'expertise réalisée par trois médecins psychiatres dans ce cadre, d'une part, qu'aucun trouble psychiatrique n'a été décelé lors de l'entretien du 9 août 2022 avec l'intéressée, considérée

A se pourvoit en cassation contre cet arrêt en tant qu'il a prononcé à son encontre, d'une part, un débet d'un montant de 115 709,67 euros au titre de l'exercice 2017 et des charges n° 1 et 5, relatives

investigations complémentaires qui auraient permis de poser le diagnostic de fracture crânienne embarrée ; que, faute d'avoir soumis les clichés à un radiologue expérimenté, les médecins n'ont pas décelé

renonçant à poser un diagnostic, ont autorisé le jeune Johan à quitter l'hôpital sans prescrire la réalisation de l'échographie abdominale, pourtant prévue initialement, qui aurait pu permettre de déceler

joindre pour statuer par une seule décision ; Considérant que le juge des comptes, lorsqu'il prononce la gestion de fait puis fixe la ligne de compte de cette gestion de fait et met le comptable en débet

remboursement visée au paragraphe 1 ne s'applique pas si le paiement a été effectué à la suite d'une erreur de l'autorité compétente ou d'une autre autorité, et si l'erreur ne pouvait raisonnablement être décelée

de la vérification de comptabilité de cette pharmacie, des anomalies quant à l'utilisation du logiciel de gestion Alliance Premium avaient été constatées, que des omissions de recettes avaient été décelées

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serait recouvrée pour un montant de 29 822 francs, soit 4 546 euros, au moyen de retenues égales au cinquième des arrérages de sa pension à compter du mois d'août 1997, dans la limite du montant du débet

tenant compte des recommandations formulées par le Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières, d'établir et de mettre à jour une typologie des opérations suspectes permettant de déceler

leur localisation, les dispositions législatives en cause sont justifiées par les nécessités de la lutte contre le dopage, qui implique notamment de pouvoir diligenter des contrôles inopinés afin de déceler

[2],RJ1 Publication incomplète ne permettant pas de déceler des vices cachés.

L'INSUFFISANCE DES CHIFFRES DECLARES SE RAPPORTE A L'OMISSION DE REVENUS DE VALEURS ET CAPITAUX MOBILIERS ET A UN EXCES DES CHARGES DEDUITES , DONT AUCUNE MENTION DE LA DECLARATION DU SIEUR NE PERMET DE DECELER

CIVILS DE LYON ; Considérant qu'aux termes du I de l'article R. 665-80-3 du code de la santé publique, en vigueur à la date de la transplantation subie par Mme A : " Si aucune contre-indication n'est décelée

transmise par télécopie, a été reçue au greffe à 14h35 le 29 janvier 2007, soit la veille de l'audience prévue le lendemain à 9h15 ; qu'elle ne comportait aucune mention particulière permettant de déceler

A d'une chance de voir déceler et traiter la rupture partielle du tendon causée par la chute du 1er mars 1999 et d'éviter ainsi la rupture totale du tendon survenue le 27 avril 1999, portait normalement

Les personnes mentionnées à l'article L. 232-11 peuvent procéder à des prélèvements biologiques destinés à mettre en évidence l'usage de procédés prohibés ou à déceler la présence dans l'organisme de substances

979 et 31 237, et tendant à l'annulation du jugement du 16 décembre 1980 par lequel le tribunal administratif de Caen a statué sur les responsabilités et les indemnités dues en raison de malfaçons décelées