prévues à l'article Uc2 " ; qu'en vertu du point 2.5 de l'article Uc2 du même règlement, sont admis sous conditions : " Dans les secteurs indicés " r " : l'aménagement du bâtiment dans la limite du volume

considérant qu'il ressort des pièces du dossier et, notamment, des tableaux des résultats d'exploitation par tranches de rendement, établis par l'administration pour chacun des trois comptes type, que le volume

considérant qu'il ressort des pièces du dossier et, notamment, des tableaux des résultats d'exploitation par tranches de rendement, établis par l'administration pour chacun des trois comptes type, que le volume

100 hl à partir de laquelle s'est déclenché, pour l'année 1994, le mécanisme de distillation obligatoire prévu par l'article 36 du règlement précité, le MODEF CHARENTES ET POITOU fait valoir que le volume

Les principes architecturaux suivants seront respectés : harmonie des volumes, formes et couleurs, accord avec les constructions voisines existantes (notamment pour les matériaux, pente de toit)" ; Considérant

survenir lorsque le remboursement excède le préjudice subi par le redevable de la taxe litigieuse en raison du montant des taxes qu'il n'a pas répercuté dans ses prix de vente et de la diminution des volumes

La partie variable est déterminée en fonction du volume d'eau prélevé par l'usager sur le réseau public de distribution ou sur toute autre source, dont l'usage génère le rejet d'une eau usée collectée

diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé ; que cette commission a notifié à Mlle X... une décision datée du 29 octobre 2001 défavorable à l'assimilation motivée par l'existence d'un déficit significatif du volume

condition posée au 2°, tenant à ce qu'un tel journal comporte pour le département une édition au moins hebdomadaire, comme signifiant que le titre présente " quelle que soit la forme éditoriale retenue, un volume

SPECIALISEE POUR CONTESTER L'EVALUATION DES RECETTES FAITES PAR L'ADMINISTRATION ; QU'IL RESULTE TOUTEFOIS DE L'INSTRUCTION QUE LE VERIFICATEUR N'A PROCEDE A LA RECONSTITUTION DES RECETTES A PARTIR DU VOLUME

installations sont soumises à autorisation au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement et dont les activités font courir, par leur nature ou leur volume

contrevenu aux prescriptions légales destinées à assurer le secret du vote ne peut être accueilli ; Considérant, en troisième lieu, que si Mme Y... soutient que l'adresse des mandants portée sur les volets

en cassation contre le jugement du 4 mai 2017 par lequel le tribunal administratif de Paris a déclaré sans objet ses conclusions tendant à l'annulation du refus de communication des documents sur le volume

de distribution d'eau, à la société des mines de Carmaux ; que l'article VI de cette convention stipulait que la société concessionnaire disposerait de l'eau provenant du barrage, à l'exception d'un volume

oeuvre, ainsi que les travaux d'aménagement interne qui, par leur importance, équivalent à des travaux de reconstruction, et, comme des travaux d'agrandissement, ceux qui ont pour effet d'accroître le volume

depuis 1986 et 1988 dans la nappe phréatique de la Punaruu ; que par un arrêté du 25 octobre 2011, le Gouvernement de la Polynésie française a assorti cette autorisation d'une redevance en fonction du volume

œuvre, ainsi que les travaux d'aménagement interne qui, par leur importance, équivalent à des travaux de reconstruction, et comme des travaux d'agrandissement ceux qui ont pour effet d'accroître le volume

conseil municipal de Val-d'Isère (Savoie) a décidé de céder à la société à responsabilité limitée (SARL) Holdispan, ou à toute société qui s'y substituerait, le lot n° 2 résultant de la division en volumes