aortique et que, face à ce risque vital, le remplacement de l'aorte ascendante par une prothèse, associé à un remplacement de la valve aortique, représentait la seule intervention possible, bien que très difficile

la vente avec les acquéreurs initiaux, ces derniers y ayant renoncé par courrier du 22 octobre 2008, " suite à la préemption par la mairie de Dreux " ; que, " placés dans une situation financière difficile

infirmiers à la visite médicale obligatoire de la sixième année, ainsi qu'au suivi de l'état de santé de certains élèves en dehors des visites obligatoires et à préciser qu'ils doivent s'assurer que toute difficulté

. - Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables. - Ces difficultés

Or, une obligation dont l'existence soulève une question de droit présentant une difficulté sérieuse ne peut être regardée comme une obligation dont l'existence n'est pas sérieusement contestable.

.- Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables. - Ces difficultés

. - Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables. - Ces difficultés

ont été réclamées au titre des années 1987 à 1989 au motif qu'elle avait repris une activité préexistante exercée par la Société d'exploitation des Etablissements Brignoli (S.E.E.B.) qui était en difficulté

SOCIETE FRANÇAISE DU RADIOTELEPHONE demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé d'analyser les difficultés

article ; qu'en vertu du sixième alinéa de ce même article, cette prise en charge peut être ouverte, à titre temporaire, en faveur de " majeurs âgés de moins de vingt et un ans qui éprouvent des difficultés

L'APPRECIATION DE LA LEGALITE - CAS OU UNE QUESTION PREJUDICIELLE S'IMPOSE -<CA>Légalité d'un arrêté d'extension d'un accord collectif de travail - Légalité subordonnée à la validité de la convention - Difficulté

mineurs ou de compromettre gravement leur éducation ou leur développement physique, affectif, intellectuel et social, qu'aux mineurs émancipés et majeurs de moins de vingt-et-un ans confrontés à des difficultés

. - Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables. - Ces difficultés

.- Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables. - Ces difficultés

Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables.

B... a demandé à être admis au bénéfice de l'accord collectif du département de Paris, conclu le 1er octobre 2013 et relatif au relogement des personnes défavorisées cumulant des difficultés économiques

Qu'il résulte de l'instruction que c'est seulement par réclamation du 24 février 1971 que la Société Dumez a soumis au préfet de la Vendée les difficultés qui sont résultées pour elle des sujétions imprévues

la sous-section en formation de jugement, les sous-sections réunies, par la section ou par l'assemblée du contentieux, si l'exécution de la décision attaquée risque d'entraîner des conséquences difficilement

. - Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables. - Ces difficultés

Ces titulaires d'officine doivent connaître des difficultés financières résultant de l'application de l'arrêté du 12 novembre 1988 relatif aux prix et marges des médicaments remboursables.