B..., agent titulaire au centre hospitalier de Sedan, a été victime le 7 novembre 2007 d'un accident l'ayant blessé au genou gauche, reconnu imputable au service.

Aux termes de l'article R. 311-1 du même code : " On entend par () / 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser, frapper, neutraliser ou à provoquer une incapacité ;

Aux termes de l'article L. 4138 12 du code de la défense prévoit que : " Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé

grenaille métallique contribue à améliorer l'efficacité de cette technique et a été approuvée par la commission faune du CNPN et la CNPN ; que compte tenu des caractéristiques retenues, elles ne peuvent blesser

COMPTEUR DE LA GARE SNCF DE BOIS-COLOMBES, A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DONNANT ACCES AU BUREAU DE LA BRIGADE OU IL DEVAIT SE RENDRE POUR INSCRIRE LA CONSOMMATION ENREGISTREE, ET A ETE GRAVEMENT BLESSE

qu'il résulte de ce rapport, remis le 30 septembre 2011, que, depuis le mois de mai 2008, les accidents de la circulation routière survenus à proximité de la discothèque ont entraîné six décès et cinq blessés

A, blessé par balle le 8 avril 1984 alors qu'il effectuait son service militaire, s'est vu concéder par arrêté du 4 novembre 2013 une pension militaire d'invalidité définitive au taux de 95 %.

Aux termes de l'article L. 4138-12 du code de la défense : " Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé prévus

711-1 et L. 711-2 du code de la santé publique disposent que les établissements de santé, publics ou privés, sont chargés d'assurer le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

domicile en juin et en décembre 2004 par des miliaires en raison des activités de son conjoint ; qu'elle a été aidée par un soldat proche de son mari afin d'éviter d'être emprisonnée ; qu'elle a été blessée

l'article L. 6311-1 du même code : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il est sans hébergement et sans ressources et qu'il a été blessé

l'article L. 6311-1 du même code : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

A...a été blessé au bras droit à la suite d'un accident du travail et admis au centre hospitalier universitaire (CHU) de Pointe-à-Pitre / Les Abymes ; qu'en raison d'une lésion du plexus brachial droit

volontaire de l'association dont il a pris la suite, retient que les membres de " E " sont régulièrement impliqués, depuis plusieurs années, dans des violences et des rixes qui ont occasionné plusieurs blessés

Turquie le 12 août 2012 afin de se rendre de façon clandestine en Syrie dans le but de rejoindre les rangs de factions combattantes ayant pour objectif d'établir un état islamique et qu'il y a été blessé

Il résulte de l'instruction que le premier de ces faits, soit l'attaque d'une vingtaine de supporters ultras brestois, au cours de laquelle un supporter breton a été blessé au visage, n'est contestée ni

procès-verbal de police que lorsque la police s'est présentée le 6 octobre 2009 au domicile de la famille A pour exécuter la mesure de réadmission, Mme A s'est opposée aux forces de police en tentant de blesser

Y..., circulant le 26 janvier 1980 sur le chemin départemental 31 à l'intérieur de l'agglomération de Saint-Ouen-les-Vignes, a été victime d'un accident au cours duquel il a été blessé et qui a causé la

L'article R. 6312-11 du même code prévoit que l'agrément est délivré pour l'accomplissement des transports sanitaires des malades, blessés ou parturientes effectués, dans tous les cas, au titre de l'aide