Thierry A, propriétaire et capitaine du bateau Yacou, qui devait participer à l'acheminement de granulats depuis le chantier de dragage du bief de Laissey jusqu'au lieu du déchargement ; que le 12 août

prix de revient total des immobilisations corporelles amortissablesà" ; que le 1 de l'article 39 A prévoit que : "L'amortissement des biens d'équipement autres que les immeubles d'habitation, les chantiers

procès-verbal litigieux : " Les contraventions sont constatées concurremment par les fonctionnaires des services de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements, les conducteurs de chantier

pièces du dossier soumis au juge du fond que le permis de construire transféré le 14 août 2013 à la société Capitole Promotion a mentionné que son titulaire sera redevable, lors de l'ouverture du chantier

lot sont intervenues les 9 février et 21 mai 2001 ; que le décompte général et définitif notifié au groupement d'entreprises le 10 décembre 2007 incluait des pénalités de retard dans l'exécution du chantier

Enfin, aux termes du II de l'article R. 513-46-23 du code de l'environnement : " II.

tribunal administratif de la Guadeloupe, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert afin de déterminer avec précision les causes du retard pris par le chantier

présentation de deux projets immobiliers privés dans la réalisation desquels la commune intervient, des travaux d'éclairage public des allées de Boissière, du centre d'enfouissement technique et du chantier

A, s'agissant en particulier du chantier du centre aqualudique , des dispositifs d'action sociale et d'accueil de loisirs mis en place par la collectivité, du contrat communautaire conclu avec le département

ACHILLE Y..., DEMEURANT AU "CHADOIS" COULAYRAC SAINT-CIRQ LOT-ET-GARONNE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 16 JUIN 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU A

semblables à ceux pour lesquels son auteur a fait l'objet de " nombreuses condamnations pénales " ; qu'il comporte par ailleurs des propos portant atteinte à la dignité humaine ainsi que le geste et le chant

ENFIN QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QU'APRES SON ACCIDENT, M. Z...

l'autorisation environnementale relative à son projet éolien, en la renvoyant devant le préfet de la Dordogne pour la fixation des conditions dont cette autorisation devait être éventuellement assortie, enfin

que cette appréciation n'englobe pas les dépenses de surélévation des terrains de part et d'autre des chemins départementaux 68 A et 51 et l'indemnisation des pertes agricoles pendant la durée du chantier

municipale belfortaine (ASMB), y compris les rencontres entre ces deux clubs, n'ont conduit à aucun incident grave ; - jamais le club de l'ASNL n'a été sanctionné par un organe disciplinaire pour des chants

Vu 1°), sous le n° 346378, la requête, enregistrée le 3 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société ITM Entreprises, dont le siège est 24, rue Auguste Chabrières

conséquences environnementales, de son coût et du fait qu'un contournement autoroutier existe déjà ; qu'en dernier lieu, la déclaration d'utilité publique constitue une violation de l'article 6 de la Charte

procès-verbal litigieux : " Les contraventions sont constatées concurremment par les fonctionnaires des services de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements, les conducteurs de chantier

En quatrième lieu, aux termes de l'article L. 511-1 du code de l'environnement : " Sont soumis aux dispositions du présent titre les usines, ateliers, dépôts, chantiers et, d'une manière générale, les

Aux termes de cet article L. 511-1 : " Sont soumis aux dispositions du présent titre les usines, ateliers, dépôts, chantiers et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute