constatées à travers ces terrasses ont eu plusieurs causes dont la principale a été le percement de l'étanchéité par les pointes de fixation du grillage servant d'armature au revêtement supérieur en béton

STRUCTURE ET D'UNE SOMME DE 90.488,00 F POUR LE NETTOYAGE DES PAREMENTS DE GALETS : CONSIDERANT D'UNE PART, QU'IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE LA MODIFICATION CONSISTANT A REMPLACER LES MURS EN BETON

conçu n'était réalisable qu'à la période des plus basses eaux ; qu'avant son achèvement complet et notamment avant la confection du remblai recouvrant les buses et la construction de l'entonnement de béton

désordres, il résulte du rapport de l'expert désigné en référé que l'entreprise CHAGNAUD a commis des malfaçons dans la mise en oeuvre du procédé, notamment en n'appliquant pas d'enduit sur les parties en béton

RESIDENCE GRAND-ROC" , S'EST ENGAGE A FINANCER EN TOTALITE DES TRAVAUX REALISES PAR LA VILLE ET CONSISTANT AU DROIT DE CET ENSEMBLE IMMOBILIER, EN LA "PROTECTION DES BERGES DE L'ARVE PAR UNE DIGUE EN BETON

comptabilité, la SOCIETE CIVILE "SERVICE TECHNIQUE D'ETUDES", qui a pris ultérieurement la forme d'une société à responsabilité limitée , exploite à Grenoble un bureau d'étude de travaux publics et de béton

CONTRE LA COMMUNE DE TRACY-SUR-MER : CONSIDERANT QUE L'ACCIDENT DONT LE JEUNE BOURGUIGNON PATRICE A ETE VICTIME LE 1ER OCTOBRE 1971, A TRACY-SUR-MER CALVADOS , EST DU A LA CHUTE DE L'AUVENT DE BETON

employeur, l'entreprise Simon, à l'édification d'une charpente sur un immeuble en construction, celle-ci s'est écroulée ; que ses ayants-droit, qui imputent cet accident au défaut de solidité de la dalle de béton

constituée en vue de travaux de réfection de ce bâtiment ; Considérant qu'en jugeant que les travaux provisionnés en cause, consistant en la démolition et le reprofilage du sol et le coulage d'une dalle en béton

dispositif sur ce point ; En ce qui concerne l'assiette de l'impôt sur les sociétés : Considérant qu'après avoir souverainement constaté que les moules destinés à la fabrication d'éléments préfabriqués en béton

d'inondations d'une partie de la commune de Jouy-en-Josas (Yvelines), le SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE a réalisé des travaux de construction d'une conduite forcée en béton

qu'il avait achetées pour 1 F deux ans plus tôt, et qu'en tout état de cause son actif comportait les terrains et bâtiments nécessaires à l'exploitation de son fonds de fabrication de poutrelles en béton

Sandawana est propriétaire, sur le territoire de la commune de Koungou, d'une parcelle cadastrée AR 167, sur laquelle la société IBS-Préfa-Blocs, filiale de la société d'exploitation de carrières Ingénierie Béton

tout ou partie de sa responsabilité, d'une faute du maître de l'ouvrage; Sur le montant du préjudice: Considérant que, contrairement à ce que soutient la société Geep-Industries, le coût de la dalle en béton

Kessler, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que des désordres ayant été constatés dans l'école maternelle de la commune de Pfulgriesheim édifiée sur une dalle de béton

Il ressort des énonciations du jugement attaqué qu’après avoir relevé que le local en litige était proposé à la location « livré brut de béton hors d’eau hors d’air et fourreaux des fluides en attente 

les dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative et dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en lui ordonnant de démonter deux cabanons en bois et une terrasse en béton

13 décembre 1992, la COMMUNE DE MONTPELLIER s'est substituée, dans tous ses droits, à la SERM dont la mission avait pris fin ; que des fissures et des infiltrations sont apparues dans la structure en béton