CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008152728

Admin. suprême

2 octobre 2002

2 octobre 2002

Robert X... tendant à la décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 1982 à 1984 ; 2°) a déchargé M.

Source officielle

Page 23 sur 78

← PrécédentSuivant →
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007873924

Admin. suprême

24 juin 1994

24 juin 1994

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007875532

Admin. suprême

22 novembre 1995

22 novembre 1995

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008134975

Admin. suprême

22 novembre 2002

22 novembre 2002

29 janvier 1996 du tribunal administratif de Grenoble annulant le permis de construire un chalet qui lui a été délivré le 1er août 1994 par le maire de la COMMUNE DES ALLUES ; 2°) de condamner Mme Robert

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008093825

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Robert E..., M. Philippe G..., Mme Huguette H..., M. Hervé I..., M. Serge K..., M. Georges L..., M. Robert M..., M. Matthieu P..., M. Jean-Luc Q..., M. Antoine S..., M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025918293

Admin. suprême

15 mai 2012

15 mai 2012

Robert B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007750276

Admin. suprême

28 février 1990

28 février 1990

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025972279

Admin. suprême

4 juin 2012

4 juin 2012

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081292

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008242179

Admin. suprême

5 décembre 2005

5 décembre 2005

Robert ZY ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007890711

Admin. suprême

13 octobre 1995

13 octobre 1995

Robert X... demeurant ... à Le Trayas (83700) ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007901299

Admin. suprême

26 mai 1995

26 mai 1995

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 24 août 1990 présentée par M. et Mme Robert X..., demeurant au lieu-dit "Le Bois Vaudenais" à Brughéas (03700) ; M. et Mme X

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007943606

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

Robert Z... et Mme Gabrielle A..., demeurant tous à Saint-Vincent-sur-Jabron (Alpes-de-Haute-Provence) ; MM. X..., Z... et Y...

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007717240

Admin. suprême

1 juillet 1988

1 juillet 1988

Robert PASSET, demeurant à SAINT-SAUVEUR DES POURCILS (Gard), M. Ernest ROUZIER, demeurant à SAINT-SAUVEUR DES POURCILS (Gard), M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007695679

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

Robert, I... Roland, J... Roland, Boulin J. P..., N... François, Q... Maurice, de O... Emile, S... Georges, U... Hubert, Fernandez YW..., XW... J. X..., XZ... Marcel, XC... Armand, XG...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007835464

Admin. suprême

23 mars 1994

23 mars 1994

Robert de X..., demeurant ... ; M. de X... demande que le Conseil d'Etat : - annule le jugement en date du 24 juin 1993 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007617305

Admin. suprême

11 juillet 1979

11 juillet 1979

ROBERT , DEMEURANT ... A PARIS 16EME , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007897303

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Robert C...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630815

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Robert C, demeurant ... ; l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES RIVERAINS DU QUARTIER SUD et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 3 février 2009 par laquelle le juge des référés du

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007994717

Admin. suprême

6 novembre 1998

6 novembre 1998

Robert X... demeurant ... ; M.

Source officielle