du code monétaire et financier ; qu'en jugeant que l'administration était fondée à inclure dans le calcul de la valeur ajoutée les produits de l'emploi des fonds propres, sans prendre en compte parallèlement

du code monétaire et financier ; qu'en jugeant que l'administration était fondée à inclure dans le calcul de la valeur ajoutée les produits de l'emploi des fonds propres, sans prendre en compte parallèlement

du code monétaire et financier ; qu'en jugeant que l'administration était fondée à inclure dans le calcul de la valeur ajoutée les produits de l'emploi des fonds propres, sans prendre en compte parallèlement

DEPARTEMENT DES LANDES : Considérant qu'aux termes de l'article D 6 susmentionné : "Les reculs minimum qui s'appliquent aux constructions s'appliquent également aux réseaux aériens et souterrains, parallèles

quinzaine d'agents municipaux d'origine étrangère, qui devaient quitter leur logement situé à Puteaux ; que ces personnes ont emménagé dans ce bâtiment au mois d'août 1996 ; que la commune de Puteaux a parallèlement

Parallèlement à l'introduction de son pourvoi contre cet arrêt, Mme B...a saisi la cour d'un recours en rectification d'erreur matérielle en raison de l'omission de cette cour de statuer sur ses conclusions

tribunal administratif n'était pas compétent pour connaitre d'une requête en référé-liberté dirigée contre l'absence de décision du juge judiciaire, d'autre part, en ce que l'exception de recours parallèle

tribunal administratif n'était pas compétent pour connaître d'une requête en référé-liberté dirigée contre l'absence de décision du juge judiciaire, d'autre part, en ce que l'exception de recours parallèle

A...était jusqu'au 13 mars 2000 président-directeur général et associé principal de la société Gerflo qui exploitait un supermarché à Léon, dans les Landes ; que parallèlement à la vérification de comptabilité

basis ", compris leur montant dans la base de l'impôt sur le revenu auquel il a été soumis au Royaume-Uni ; qu'à la suite d'une vérification de comptabilité de la société Actua Conseil, conduite en parallèle

des ressources humaines en application des dispositions du code de l'éducation résultant de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007 ; que les conclusions à fin d'annulation de ces arrêtés, qui ont été parallèlement

Parallèlement, la commune d'Hérouville-Saint-Clair a émis, le 30 mai 2016, un titre de recettes exécutoire d'un montant de 5 263,19 euros à l'encontre de la société Bonaud.

en souscrivant à une augmentation de capital de la société Emporiki Bank de 2,32 milliards d'euros et a inscrit ces nouveaux titres dans un compte de titres de participation, tout en enregistrant parallèlement

Parallèlement, l'établissement public a refusé de régler les factures correspondant à quatre bons de commande, émis du 1er mars au 5 juin 2013, estimant qu'elles devaient être compensées avec ses propres

Il a parallèlement demandé au juge des référés de ce tribunal, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'en suspendre l'exécution.

de nombreuses exactions, assassinats, tortures, amputations, réellement commises par des groupes se revendiquant notamment des organisations Daech et Al-Qaïda au Maghreb islamique et présente, en parallèle

Parallèlement, l'administration fiscale a procédé au contrôle des déclarations de taxe foncière sur les propriétés bâties déposées par la société au titre des années 2012 et 2013, et lui a notifié, par

Ils ne peuvent exercer parallèlement des fonctions de direction dans des organismes ou services liés par convention avec des entreprises exploitant des médicaments ou fabricant des produits de santé. /