nouveau groupe résultant de la concentration une part représentant 45 % du marché, tant en valeur (part des 80 millions d'euros représentant le chiffre d'affaires total réalisé sur ce marché) qu'en volume

octobre 2011, homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) " Monbazillac ", en tant qu'il a abaissé à 15% la limite à laquelle peut être porté le titre alcoométrique volumique

967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. (...) " ; que cet article L. 222-1 précise en outre que : " Un schéma régional éolien qui constitue un volet

décret pour connaître seuls, dans l'ensemble des ressorts de ces juridictions : / 1° De certaines des matières civiles dont la liste est déterminée par décret en Conseil d'Etat, en tenant compte du volume

Soissonnais a augmenté depuis plusieurs années et devrait continuer à croître d'environ 1,8 % dans les prochaines années ; que la construction d'un nouveau poste de transformation de 225 000/63 0000 volts

X..., - les conclusions de Mme Hubac, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R.76 du code électoral : "à la réception du volet d'une procuration établie avec la validité d'une

L'OBJET DU MARCHE QU'ELLE AVAIT PASSE AVEC LA COMMUNE D'HADIGNY-LES-VERRIERES ET QUE SON REPRESENTANT A SIGNE CE DOCUMENT SANS RESERVE LE 20 MAI 1968 ; QUE, SI CE DECOMPTE NE RETIENT QU'UNE PARTIE DU VOLUME

LA RESPONSABILITE DE L'HOPITAL, SANS QU'Y FASSE OBSTACLE LA CIRCONSTANCE QU'UNE INFIRMIERE ETAIT PRESENTE DANS LA CHAMBRE DE SECURITE AU MOMENT DE L'INCIDENT; QUE LE FAIT INVOQUE PAR L'HOPITAL QUE LE VOLET

DEPARTEMENTALE D'URBANISME, ETRE REFUSEE OU N'ETRE ACCORDEE QUE SOUS RESERVE DE L'OBSERVATION DE PRESCRIPTIONS SPECIALES SI PAR LA SITUATION, LA FORME OU LA DIMENSION DES LOTS OU SI PAR L'IMPLANTATION, LE VOLUME

en vertu des dispositions de l'article N.B. 5 du même plan, tout terrain doit, pour être constructible, avoir une superficie au moins égale à 2500 m2 en zone N.B. c et si la construction d'un seul volume

1966 en ce qu'elle institue non seulement une redevance dite "de consommation" assise sur la différence, calculée par application de coefficients forfaitaires établis par nature d'activité, entre le volume

engagée doit être rejeté ; Sur le préjudice : Cons. que c'est à bon droit que le tribunal administratif de Limoges a, dans son jugement en date du 18 décembre 1979, d'une part retenu, pour évaluer le volume

l'article 24 de la loi du 31 juillet 1991 ni à celles de l'article 2 du décret du 2 octobre 1992. 4°) Pour déterminer l'activité de la structure déclarée, le préfet de région doit se fonder sur le volume

Le comité d'entreprise est informé et consulté sur les questions intéressant l'organisation, la gestion et la marche générale de l'entreprise et, notamment, sur les mesures de nature à affecter le volume

qui, par leur importance, équivalent à une reconstruction ; que doivent être regardés comme des travaux d'agrandissement, au sens des mêmes dispositions, les travaux ayant pour effet d'accroître le volume

Toutefois, lorsque le nombre, le volume ou les caractéristiques des pièces font obstacle à la production de copies, les autres parties ou leurs mandataires en prennent connaissance au secrétariat et peuvent

l'article 24 de la loi du 31 juillet 1991 ni à celles de l'article 2 du décret du 2 octobre 1992. 4°) Pour déterminer l'activité de la structure déclarée, le préfet de région doit se fonder sur le volume

l'article 24 de la loi du 31 juillet 1991 ni à celles de l'article 2 du décret du 2 octobre 1992. 4°) Pour déterminer l'activité de la structure déclarée, le préfet de région doit se fonder sur le volume