d'utilisation du LBDde 40 mm, le ministre de l'intérieur a donné, en outre, instruction par télégramme aux autorités concernées de doter, dans toute la mesure du possible, les porteurs de LBDd'une caméra-piéton

Par un nouveau télégramme du 23 janvier 2019, le ministre de l'intérieur leur a en outre donné instruction de doter, dans la mesure du possible, les porteurs de B...ou leur binôme d'une caméra-piéton,

du Grand Carrefour, alors que les travaux de rénovation ne devaient être achevés que le 6 décembre, il résulte de l'instruction que la date choisie coïncidait avec la réouverture de cette place aux piétons

de périmètres définis pour les communes de Bayonne, Biarritz, Espelette, Guéthary, et Saint-Jean-de-Luz durant une partie de la journée et, pour les communes d'Anglet, Boucau, Hendaye, Pau et Saint-Pierre

dernières écritures, que les espaces verts, qui représentent le tiers de la superficie communale, ont été fermés et que les commerces alimentaires qui demeurent ouverts sont concentrés dans une rue piétonne

En quatrième lieu, en estimant que les travaux routiers d'accessibilité au site permettraient de compléter les pistes cyclables et les cheminements piétons déjà existants et que l'incertitude résultant

PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 4 JUIN 1975 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE A DECLARE LADITE COMMUNE RESPONSABLE DE L'ACCIDENT SURVENU LE 11 OCTOBRE 1972 AU SIEUR PIERRE

périmètre, améliore la préservation du paysage faubourien de l'avenue Gabriel Péri grâce à la création d'un immeuble haut faisant écran au périphérique, donne lieu à la création de cheminements pour piétons

. / Les dimensions, la position et le nombre des accès doivent être étudiés de façon à éviter toute difficulté et tout danger pour la circulation automobile, des cycles et des piétons.

relative à la modernisation des codes des douanes et au contrôle des transferts financiers avec l'étranger dans les territoires d'outre-mer et les collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre

Pierre Vaiss, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

que de tels usages doivent être regardés comme visant notamment les remblais sous ouvrages revêtus, les remblais contigus d'ouvrage d'art, les remblais sous parkings revêtus, les pistes cyclables ou piétonnes

, 19 RUE BIR HAKEIM, LAMBERSART 172 PERIN MICHEL, 178 RUE ADOLPHE DEFRENNE, LOMME NORD 173 QUENNELLE PIERRE, 34 RUE DE PARIS, LAMBERSART 174 QUINTYN JEAN-PIERRE, 20 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART

voie publique doit, en principe, s'entendre comme comprenant non seulement la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules mais aussi la partie de l'emprise réservée au passage des piétons

PLU dans sa version modifiée le 14 décembre 2015, applicable en l'espèce, qui, contrairement à celle antérieurement en vigueur du 25 septembre 2012, ne prévoit plus ni présence commerciale, ni voie piétonne