EXTERIEURS DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE, la FEDERATION DES SYNDICATS GENERAUX DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE PUBLIQUE et Mmes X..., Y..., B..., C..., D..., J..., HEVIA, MORVAN, PEREZ et VERAX

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Vera, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteur public, La parole ayant été

d'asile ; - la loi n° 2015-925 du 29 juillet 2015 ; - la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Vera

A partir du BPU complété par lui, chaque candidat verra ses chantiers masqués reconstitués par l'Administration (...).

Clément Tonon La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella Nos 437141, 437142- 6 - L5ZSL0SR

Christophe Chantepy La rapporteure : Signé : Mme Christelle Thomas La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella .

Christophe Chantepy La rapporteure : Signé : Mme Juliana Nahra La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella

Bertrand Dacosta La rapporteure : Signé : Mme Alexandra Poirson La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella

Bruno Delsol La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella Nos 459704, 459737

30 janvier 2014 ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Vera

Aux termes de l'article 16 du règlement de consultation régissant la procédure en cause : " l'offre technique ayant obtenu le plus grand nombre de points se verra attribuer la note maximale de 70 affectée

Didier-Roland Tabuteau La rapporteure : Signé : Mme Pauline Hot La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella

le code de l'éducation ; - le code du sport ; - le décret n° 2016-527 du 27 avril 2016 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Vera

Julien Autret La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella

Didier-Roland Tabuteau La rapporteure : Signé : Mme Anne Redondo La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella

Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat ; Mme Stéphanie Vera, maître des requêtes et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 février 2024. Le président : Signé : M.

Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat ; Mme Stéphanie Vera, maître des requêtes et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 février 2024. Le président : Signé : M.

Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat ; Mme Stéphanie Vera, maître des requêtes et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 février 2024. Le président : Signé : M.

d'asile ; - la loi n° 2015-925 du 29 juillet 2015 ; - la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Vera

d'asile ; - la loi n° 2015-925 du 29 juillet 2015 ; - la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Vera