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244 résultats pour « Alfeld »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008149496

Admin. suprême

24 février 2003

24 février 2003

Alfred X..., ; M.

Source officielle
CE

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4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008077613

Admin. suprême

26 avril 2000

26 avril 2000

Alfred X..., élisant domicile à l'université de Perpignan, ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007891597

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alfred Seka qui n'était pas titulaire d'un visa de séjour d'une durée supérieure à trois mois ne remplissait pas la condition qui lui permettait de prétendre à la délivrance d'une carte de séjour temporaire

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008090795

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Alfred A..., demeurant ..., Les Cerisiers - B.1, au Plan du Castellet (83330), M. Raymond Z..., demeurant ... au Castellet (83330), Mme Y...

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205831

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Alfred X pour aggravation d'une infirmité pensionnée ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007735555

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Alfred X..., demeurant ... à Metz 57000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 24 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007658265

Admin. suprême

6 février 1981

6 février 1981

AOUT 1964 AUQUEL SE REFERE LE MARCHE, CES TRAVAUX SERAIENT MIS EN REGIE AUX FRAIS DE LA SOCIETE; QUE SI, APRES LE REFUS DE L'ENTREPRISE D'EXECUTER CES TRAVAUX, IL A ETE FAIT APPEL AUX ETABLISSEMENTS ALFRED

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007628376

Admin. suprême

28 juin 1989

28 juin 1989

Alfred X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 21 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande en décharge des cotisations

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008017732

Admin. suprême

14 février 2001

14 février 2001

Rufin-Alfred Y... X..., demeurant chez M. Guy Y... ... ; M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008220032

Admin. suprême

28 juin 2006

28 juin 2006

Alfred Adelin B, en qualité d'enfant mineur de ressortissant français ; 2°) d'ordonner une expertise afin que la filiation entre elle et son fils soit établie ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007970634

Admin. suprême

4 juillet 1997

4 juillet 1997

Alfred X..., demeurant ... au Kremlin-Bicêtre (94270) ; LES VERTS ILE-DE-FRANCE, LES VERTS DU KREMLIN-BICETRE et M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007914592

Admin. suprême

13 décembre 1996

13 décembre 1996

Alfred lui a été refusé le 13 décembre 1994, et qu'une telle circonstance justifie sa reconduite à la frontière en application du 3° de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945, est suffisamment

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008062390

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Alfred X... ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008152056

Admin. suprême

23 avril 2003

23 avril 2003

Euloge Alfred X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008082722

Admin. suprême

20 octobre 2000

20 octobre 2000

décembre 1997 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté son recours tendant à l'annulation du jugement du 8 juin 1995 par lequel le tribunal administratif de Pau a déchargé M. et Mme Alfred

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743389

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

(Alfred, Jean, Serge), à M. XP... (Jacques, Jean, Claude), à M. XZ... (Marcel, Jean, Louis), à M. R... (Michel, Gaston, Charles), à M. N... (Roger, Maurice, Victor, Ernest), à M. A...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007971075

Admin. suprême

10 octobre 1997

10 octobre 1997

Alfred Edmond X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007856239

Admin. suprême

28 octobre 1994

28 octobre 1994

Allende-Louis Y... par le conseil municipal de Malakoff n'aurait pas été précédée de la consultation de la chambre de commerce et d'industrie et de la chambre des métiers prévue par les dispositions du

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007838235

Admin. suprême

2 avril 1993

2 avril 1993

Alfred X..., demeurant 12, Le Castellet, à Le Rouret (06650) ; M.

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008133849

Admin. suprême

13 janvier 2003

13 janvier 2003

Alfred H, demeurant ..., Mme Lydia B, demeurant ..., M. Rodolphe C, demeurant ..., M. Jean-Pierre D, demeurant ..., M.

Source officielle