CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008149496
24 février 2003
Alfred X..., ; M.
Page 3 sur 13
4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008077613
26 avril 2000
Alfred X..., élisant domicile à l'université de Perpignan, ... ; M.
6 SS
CETAT:CETATEXT000007891597
30 décembre 1996
Alfred Seka qui n'était pas titulaire d'un visa de séjour d'une durée supérieure à trois mois ne remplissait pas la condition qui lui permettait de prétendre à la délivrance d'une carte de séjour temporaire
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008090795
11 février 2002
Alfred A..., demeurant ..., Les Cerisiers - B.1, au Plan du Castellet (83330), M. Raymond Z..., demeurant ... au Castellet (83330), Mme Y...
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008205831
30 décembre 2003
Alfred X pour aggravation d'une infirmité pensionnée ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet
3 SS
CETAT:CETATEXT000007735555
29 mai 1987
Alfred X..., demeurant ... à Metz 57000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 24 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007658265
6 février 1981
AOUT 1964 AUQUEL SE REFERE LE MARCHE, CES TRAVAUX SERAIENT MIS EN REGIE AUX FRAIS DE LA SOCIETE; QUE SI, APRES LE REFUS DE L'ENTREPRISE D'EXECUTER CES TRAVAUX, IL A ETE FAIT APPEL AUX ETABLISSEMENTS ALFRED
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007628376
28 juin 1989
Alfred X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 21 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande en décharge des cotisations
7 SS
CETAT:CETATEXT000008017732
14 février 2001
Rufin-Alfred Y... X..., demeurant chez M. Guy Y... ... ; M.
7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008220032
28 juin 2006
Alfred Adelin B, en qualité d'enfant mineur de ressortissant français ; 2°) d'ordonner une expertise afin que la filiation entre elle et son fils soit établie ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007970634
4 juillet 1997
Alfred X..., demeurant ... au Kremlin-Bicêtre (94270) ; LES VERTS ILE-DE-FRANCE, LES VERTS DU KREMLIN-BICETRE et M.
10 SS
CETAT:CETATEXT000007914592
13 décembre 1996
Alfred lui a été refusé le 13 décembre 1994, et qu'une telle circonstance justifie sa reconduite à la frontière en application du 3° de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945, est suffisamment
1 SS
CETAT:CETATEXT000008062390
28 juillet 2000
Alfred X... ; 2°) de rejeter la demande de M.
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008152056
23 avril 2003
Euloge Alfred X, demeurant ... ; M.
8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008082722
20 octobre 2000
décembre 1997 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté son recours tendant à l'annulation du jugement du 8 juin 1995 par lequel le tribunal administratif de Pau a déchargé M. et Mme Alfred
CETAT:CETATEXT000007743389
14 octobre 1988
(Alfred, Jean, Serge), à M. XP... (Jacques, Jean, Claude), à M. XZ... (Marcel, Jean, Louis), à M. R... (Michel, Gaston, Charles), à M. N... (Roger, Maurice, Victor, Ernest), à M. A...
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007971075
10 octobre 1997
Alfred Edmond X..., demeurant ... ; M.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007856239
28 octobre 1994
Allende-Louis Y... par le conseil municipal de Malakoff n'aurait pas été précédée de la consultation de la chambre de commerce et d'industrie et de la chambre des métiers prévue par les dispositions du
7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007838235
2 avril 1993
Alfred X..., demeurant 12, Le Castellet, à Le Rouret (06650) ; M.
1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008133849
13 janvier 2003
Alfred H, demeurant ..., Mme Lydia B, demeurant ..., M. Rodolphe C, demeurant ..., M. Jean-Pierre D, demeurant ..., M.