Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; () ".

Trépillot-Gibelotte, 2 annule ledit arrêté en date du 13 juin 1983, Vu 3° la requête enregistrée le 24 juilet 1984, sous le n° 61 107, présentée par M. et Mme Michel VINCENT, demeurant à Larnod, Cedex 07 25720 Beure

qu'il a autorisé en catégorie D trois radios musicales, Nostalgie en raison de contraintes techniques, RTL2 à destination d'un public adulte , Europe 2 au format pop-rock s'adressant aux 20-40 ans , Beur

opérés par le décret attaqué conduisant au rattachement des communes de l'Aiguillon-sur-Mer, de Notre-Dame-de-Riez, de Vendrennes, de Mesnard-la-Barotière, de Saint-Michel-en-l'Herm, de Saint-Jean-de-Beugné

troisième lieu, que, en même temps qu'il délivrait des autorisations pour la diffusion du service "Médi 1", le CSA a autorisé la diffusion dans les trois zones concernées des services "Radio Orient", "Beur

l'association Inter-Med à utiliser une fréquence pour la diffusion d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre dans la région de Languedoc-Roussillon, pour un service dénommé Beur

Gifard à Domloup (35410), de la SAS POITOU ENERGY, dont le siège est 1363 quai Marcel Dassault à Saint-Cloud (92210), de la SOCIETE ACCORD SOL, dont le siège est 36 route des Mottes à Saint-Jean-de-Beugné