Claude Chassery, chauffeur de poids lourd stagiaire ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Henri X... le permis de construire un ensemble immobilier de 115 logements sur un terrain sis à Chaudanne, - ordonne qu'il soit sursis à l'exécution de ces arrêtés, Vu 2°), sous le n° 109 637, la requête

X... entend expliquer la diminution du chiffre d'affaires et du bénéfice de son entreprise individuelle de chaudronnerie-tuyauterie, telle qu'elle résulte de la comptabilité dont il fait état, par la circonstance

X..., demeurant lotissement Les Chaudannes à Aime (73210) ; M.

André Z... demeurant ... 29, Bloc Y à Chaudron-Sainte-Clotilde (97490) ; M.

UN PERMIS DE CONSTRUIRE UN HALL DE STOCKAGE ADJACENT A L'ATELIER DE CHAUDRONNERIE-TOLERIE QU'IL EXPLOITE DEJA, LEQUEL NE FIGURE PAS SUR LA LISTE DES ETABLISSEMENTS DE 3EME CLASSE ANNEXEE A L'ARRETE MINISTERIEL

Leclerc " qu'elle exploite dans la commune de Chambry (Aisne) en un magasin de bricolage à l'enseigne " Brico Bâti Leclerc ".

que dix salariés alors que la société "Sidral" en employait jusqu'alors 49 ; que, compte tenu de ces circonstances, la société Sidral, qui avait pour activité la fabrication de réservoirs et la chaudronnerie

X..., et qui a poursuivi l'activité industrielle de mécanique-chaudronnerie de ladite entreprise, n'était pas en elle-même une entreprise nouvelle ; qu'elle ne pouvait donc prétendre à l'exonération prévue

supplémentaires effectuées par une partie du personnel ont pour origine l'obligation faite aux salariés de rattraper leurs heures d'absence ; que le fait que l'employeur ait fait effectuer certains travaux de chaudronnerie

des chutes de métaux ; qu'il ressort toutefois des pièces du dossier que l'usage s'est établi à partir de 1976 de permettre la vente de petits déchets de production au profit des ouvriers de la Chaudronnerie

RICHARD X..., qui a pour activité la construction métallique et la chaudronnerie et possède plusieurs établissements industriels sis notamment à Alès, a fait l'objet d'un contrôle portant sur les immobilisations

A n'établit ni même n'allègue ne pas être en mesure de trouver un emploi au Maroc dans la spécialité chaudronnerie dans laquelle il a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle en juin 2007 ; que

SOUDURES ET REPARATION DE LORRAINE (SORELOR) consiste en la fabrication de systèmes de refroidissement pour hauts fourneaux ; qu'elle exerce également, à titre secondaire, des activités relatives à la chaudronnerie

administratif de Montpellier a annulé la décision du 30 septembre 1991 de la commission départementale d'aménagement foncier de l'Aude, en tant qu'elle a rejeté la réclamation présentée par le GFA de Chabéry

Matrat Chaudronnerie, à la société Krupp Mavilor, à la société Micel, à la société Pichon, à la société Pinguely Haulotte, à la société Pompes funèbres Gay, à la société Raufoss, à la société Etablissements

A en qualité de responsable de l'atelier de chaudronnerie ; que si la cour d'appel de Metz a, par un arrêt du 17 octobre 1995, requalifié le contrat de travail de M.

juges du fond qu'à la suite de la vérification de comptabilité intéressant les exercices clos le 31 décembre des années 1985 à 1987 de la SARL VBM, qui a pour activité le montage en tuyauterie et chaudronnerie