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140 résultats pour « Cline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124721

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan Wede des terres de la tribu.

Source officielle

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CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124722

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan Wede des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124724

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan Wede des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124726

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan Wede des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124727

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan Wede des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037080502

Admin. suprême

30 mai 2018

30 mai 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan Wede des terres de la tribu.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:452452.20230217

Admin. suprême

17 février 2023

17 février 2023

la décision par laquelle la ministre de la transition écologique a implicitement rejeté sa demande du 9 février 2021 tendant au maintien des ciments d'aluminates de calcium dans les référentiels de clinkers

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489160.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

A soutient que la Cour nationale du droit d'asile a : - insuffisamment motivé sa décision, en ne répondant pas au moyen, pourtant opérant, tiré de ce que les membres du clan majoritaire entendaient le

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:465466.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Mme A B a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision du 22 mars 2016 par laquelle le président du Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) Saint-Georges, Antignac, Clion

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008009302

Admin. suprême

12 mai 1999

12 mai 1999

AHMED ALI Y..., de nationalité somalienne, soutenait devant la commission des recours des réfugiés, craindre des persécutions en cas de retour dans son pays du fait de son appartenance au clan Midgan qui

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CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459711.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

Toutefois, si comme le soutiennent les protestataires, la diffusion des clips vidéos des groupements " Voix du Non 2 " et " Voix du Non 3 " pendant la campagne officielle a donné une image dégradante et

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CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024250536

Admin. suprême

22 juin 2011

22 juin 2011

soumis aux juges du fond que la SOCIETE MIT CHARTERING, qui a pour activité l'affrètement de navires et le courtage maritime, a acquis, en mai 1998 sept parts sur quatre-vingt-dix d'un navire, le " Clipper

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CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124692

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan A...des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124699

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan A...des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124700

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan A...des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124705

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan A...des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124707

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan A...des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124710

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan A...des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124718

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan B...des terres de la tribu.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037124719

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

Le 30 juin 2010, la tribu d'Unia a coutumièrement décidé de procéder à l'expulsion du clan A...des terres de la tribu.

Source officielle