CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

417 résultats pour « Husu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008172153

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Jean-Hugues X, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 3 sur 21

← PrécédentSuivant →
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007887809

Admin. suprême

1 décembre 1995

1 décembre 1995

Hugues X... demeurant ... à Montfaucon (25660) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000022155404

Admin. suprême

30 mars 2010

30 mars 2010

Jean-Hugues A demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288768

Admin. suprême

20 février 2009

20 février 2009

Jean-Hugues R, demeurant ..., Mme Michelle S, demeurant ..., M. Philippe T, demeurant ..., M. Jean U, demeurant ..., M. Christophe V, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026589659

Admin. suprême

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Yannick, Faratea, Hugues B, demeurant ..., élisant domicile ... ; M.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008204927

Admin. suprême

28 mai 2003

28 mai 2003

Hugues E..., demeurant ..., M. Joseph F..., demeurant ..., M. Eric F..., demeurant..., Mme Sophie Y..., demeurant ..., M. Daniel Z..., demeurant ..., M. Jacky A..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000035317282

Admin. suprême

28 juillet 2017

28 juillet 2017

Considérant qu'il résulte de l'instruction que Mme B...a demandé aux hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS) de l'indemniser au titre des préjudices qu'elle estime avoir subis lors sa prise en charge

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008218620

Admin. suprême

11 septembre 2006

11 septembre 2006

JeanHugues A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007802281

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

Hugues J..., demeurant ... ; - n° 95 286, présentée par M. Yves I..., demeurant ... ; - n° 95 287, présentée par Mme Léa G... TAIEB, demeurant ... ; - n° 95 288, présentée par M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620114

Admin. suprême

27 février 1984

27 février 1984

Hugues X..., tendant à : 1° l'annulation du jugement du 12 juin 1979, du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande tendant à la décharge du complément d'impôt sur le revenu des personnes physiques

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008163141

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Husnu X demeurant chez ... ; M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026448376

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Hugues B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008170035

Admin. suprême

19 mai 2004

19 mai 2004

Jean-Hugues X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007996564

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Hugues Y..., secrétaire général, délégation pour signer les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; qu'en ne communiquant pas ledit arrêté, régulièrement publié, à

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008159967

Admin. suprême

25 novembre 2005

25 novembre 2005

Jean-Pierre Hugues, préfet du Gard, a donné à M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:489210.20250326

Admin. suprême

26 mars 2025

26 mars 2025

Pour la libération de la semence et de l'humus " ; Considérant ce qui suit : 1. Par des courriers du 1er septembre 2022, l'association " Kokopelli.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007863971

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

Hugues X... demeurant ... ; M. X... demande que le Conseil d'Etat : - annule le jugement en date du 22 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a annulé à la demande de M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007333

Admin. suprême

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Jean-Hugues A demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008019751

Admin. suprême

5 novembre 2001

5 novembre 2001

Hugues X..., qui avait posté son dossier à Molsheim le 10 juillet 1998, n'a pas vu sa candidature retenue dès lors que, lorsque son dossier a été enregistré à l'université, la capacité d'accueil de l'établissement

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026448377

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Hugues A, demeurant ... ; M.

Source officielle