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43 résultats pour « Lepors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008065163

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

et 22 juillet 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE "SAINTE-THERESE", dont le siège est rue Albert Lépée

Source officielle
CE

7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008208896

Admin. suprême

28 novembre 2003

28 novembre 2003

Le militaire de carrière atteint de tuberculose, de maladie mentale, d'affection cancéreuse, de poliomyélite ou d'un déficit immunitaire grave et acquis ainsi que, s'il sert ou a servi outre-mer, de lèpre

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619431

Admin. suprême

28 mai 1984

28 mai 1984

LEO, EXPERT-COMPTABLE, DEMEURANT ...

Source officielle

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LEPORSE'ELEC

SIREN 887707404Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

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LEPORSE'ELEC

SIREN 887707404Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

19/01/2022

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Radiations

NOCTOPLUS, LEPORSE, Nicolas, Jean, Yvan

SIREN 794374041GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

12/01/2021

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Créations

NOCTOPLUS, LEPORSE, Nicolas, Jean, Yvan

SIREN 794374041GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

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Procédures collectives

LEPORSE, Guy

SIREN 514307370TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/07/2017

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