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380 résultats pour « Marcel ALORO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007847119

Admin. suprême

22 février 1995

22 février 1995

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 3 sur 19

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CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008231231

Admin. suprême

1 avril 2005

1 avril 2005

, a pris le 15 décembre 1986 la nouvelle dénomination sociale de SA Martell ; qu'à la même date, la dénomination sociale de SA Martell et Compagnie a été reprise par une autre société du groupe, la société

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007834714

Admin. suprême

16 février 1994

16 février 1994

demande de l'association Groupe information asiles, la décision implicite de la MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE refusant de lui communiquer les statuts et le règlement intérieur de l'hôpital Marcel

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008003519

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007917527

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Marcel Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007927158

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

Marcel X..., demeurant "La Petite Rivière" à Saint-Armel (35230) ; M.

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008192703

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Denis X, Marcel Z... et Jérôme Z...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007736002

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

Prosper-Marcel Y..., demeurant "La Tiercerie", Le Mesnil-Clinchamps Calvados , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 mars 1982 par lequel le tribunal administratif de Caen

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Marcel DF, à M Jean-Paul DG, à M. Jean-Charles NG, à Mme Françoise DI, à M. René DJ, à M. André DK, à M. André OE, à M. Louis CN, à M. Marcel NF, à M. DO, à M. Alain DP, à M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008093646

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Marcel X... ; Vu la demande, enregistrée le 16 mai 2000 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007710590

Admin. suprême

23 juin 1986

23 juin 1986

Marcel Z... ; 2° rejette les demandes présentées devant le tribunal administratif de Paris par Mme Simone X... et M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007913091

Admin. suprême

12 avril 1996

12 avril 1996

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat ; le ministre demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 7 avril 1988 par lequel le tribunal administratif de Limoges a, à la demande de Mme Marcelle

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007691830

Admin. suprême

12 janvier 1987

12 janvier 1987

de La Ferté-Bernard, et tendant à l'annulation d'une décision en date du 23 février 1981 du conseil départemental de l'enseignement primaire de la Sarthe accédant à la demande d'admission de l'école Marcel

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008002382

Admin. suprême

10 février 1999

10 février 1999

Marcel X..., demeurant "Y... Jean-Jacques" à Pommereuil (59360) Le Cateau-Cambresis ; Vu la requête, enregistrée le 22 septembre 1993 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007966363

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Marcel, René X..., demeurant ... d'Oléron (17550) ; M.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007760954

Admin. suprême

11 juillet 1991

11 juillet 1991

Marcel X..., demeurant à la ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007706054

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

Marcel X..., docteur en médecine, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule la décision en date du 30 janvier 1985 par laquelle la section disciplinaire de l'Ordre national des médecins

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007723405

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Marcel Y..., demeurant ..., Soissons (02200), une indemnité de 5 355,78 F ainsi que les intérêts au taux légal à compter du 14 mai 1983, en réparation du préjudice subi par M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007909188

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

Marcel X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007899182

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle