C de l'annexe à laquelle renvoie son article 2, il fixe des droits de voirie additionnels pour l'installation dans les terrasses ouvertes de tout mode de chauffage ou de climatisation et d'écrans parallèles

Toutefois, les coûts de remplacement ou d'adaptation d'ouvrages existants ou de création de canalisations en parallèle à des canalisations existantes afin d'en éviter le remplacement, rendus nécessaires

Elles devront comporter un faîtage parallèle à la rue les desservant et comporter deux versants dont la pente sera obligatoirement de 58 pour cent" ; Considérant que, par arrêté du 17 avril 1985, le maire

.)" ; que s'agissant des acquisitions intracommunautaires correspondant à des importations de produits phytosanitaires dites parallèles, c'est-à-dire portant sur des produits autorisés dans un Etat membre

pouvoir la délibération du 2 juin 2009 du conseil d'administration de l'université Paul Verlaine de Metz, en tant qu'elle statue sur le poste de professeur des universités n° 193 en algorithmique parallèle

du Conseil d'Etat, le département des Landes demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 1er du décret du 13 mars 2018 portant déclassement du domaine public autoroutier concédé de voies parallèles

ou la distribution parallèle de la spécialité pharmaceutique.

Parallèlement, la société des entreprises Legros Burette et compagnie a déduit de son résultat imposable une provision pour dépréciation des titres litigieux et a ainsi dégagé un déficit fiscal qui lui

à la voie, alors que, selon l'article UC 7-1-1-2 du règlement applicable à ce secteur de la commune, "les constructions sont autorisées de limite à limite à condition d'être implantées sur rue parallèlement

remises ou taxes en vigueur, dans d'autres pays européens présentant une taille totale de marché comparable et dont la liste est fixée par décret ; / 7° Le médicament fait l'objet d'une importation parallèle

marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil, et de l'article L. 253-1, d'une autorisation de mise sur le marché ou d'un permis de commerce parallèle

Toutefois, les coûts de remplacement ou d'adaptation d'ouvrages existants ou de création de canalisations en parallèle à des canalisations existantes afin d'en éviter le remplacement, rendus nécessaires

EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE. - ABSENCE - DEMANDE DE MODIFICATION DES MESURES PRONONCÉES PAR LE JUGE DES RÉFÉRÉS (ART. L. 521-4 DU CJA) ET DEMANDE D'EXÉCUTION (ART.

EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE. - EXISTENCE - RECOURS INDEMNITAIRE TENDANT AU REMBOURSEMENT DE FRAIS D'EXPERTISE. | 54-03-011 PROCÉDURE.

octobre 1980 du préfet de Seine-et-Marne : "les constructions doivent comporter obligatoirement une toiture composée d'un ou plusieurs éléments à deux versants ... la ligne principale de faîtage sera parallèle

Parallèlement à cette procédure contentieuse, l'agent comptable de l'ONIAM a notifié à la société CNA Insurance, par lettres du 19 juin 2018, deux avis de paiement valant titres exécutoires émis le 16

nationalité française : "L'étranger ou l'apatride qui contracte mariage avec un conjoint de nationalité française peut, après un délai de six mois à compter du mariage, acquérir la nationalité française pardéclaration

ou la distribution parallèle et selon lesquelles cette inscription peut également intervenir à l'initiative de ces ministres.