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56 résultats pour « Reynolds »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:504155.20250519

Admin. suprême

19 mai 2025

19 mai 2025

A le 15 mai 2025 à l'hôtel " Estudines La Villette " situé 10 rue Emile Reynaud à Paris (19ème arrdt) où il sera maintenu jusqu'à ce qu'une nouvelle orientation adaptée à sa situation et à ses besoins

Source officielle

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007828423

Admin. suprême

16 mai 1994

16 mai 1994

Cy of New York et de Me Odent, avocat de la société Reynaud Frères, - les conclusions de M.

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007825545

Admin. suprême

8 septembre 1993

8 septembre 1993

Mmes Hélène P..., Walter G..., Erwin YA..., Walter M..., Nikolaus XT..., Walter T..., Reinhard XD..., Mario E..., Ursula F..., Irmtraud XN..., Wolfgang XY..., Antoine Y..., Rolf N..., Gernot XP..., Reinhold

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CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007845678

Admin. suprême

17 octobre 1994

17 octobre 1994

d'Etat, - les observations de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat de la SOCIETE AIR CARGO INTERNATIONAL S.A.R.L., de la SCP Le Prado, avocat des laboratoires Peters, de Me Odent, avocat de la société Reynaud

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007795636

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

les 16 juin 1987 et 18 septembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Confédération française de l'automatique, dont le siège social est Tour Pariferic 6, rue Emile Reynaud

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CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497640

Admin. suprême

17 décembre 2009

17 décembre 2009

les 27 juillet et 11 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR ENFANTS ET ADULTES HANDICAPES, dont le siège est 3 avenue Marie Reynoard

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007828433

Admin. suprême

16 mai 1994

16 mai 1994

Couturier-Heller, avocat de la SOCIETE ARCUS AIR LOGISTIC, de Me Delvolvé, avocat de l'Aéroport de Paris, de Me Choucroy, avocat de la Société d'applications métalliques, de Me Odent, avocat de la société Reynaud

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CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453888.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Renald Smith, Mme Ve´ronique Stopin-Regnier, M. Gilles Tanfin, Mme Ce´line Towmsend, M. Herve´ Vangrevelynghe, M. Bruno Vasseur, M. Franck Veron, M. Andre´ Weber et M.

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CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030961812

Admin. suprême

27 juillet 2015

27 juillet 2015

Reymond-Kellal, conseiller-rapporteur, et que les conclusions ont été prononcées par M. C... ; 7.

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CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616138

Admin. suprême

9 février 1977

9 février 1977

EMILE , DEMEURANT A LA MARTINIQUE, HABITATION REYNOIRD, COMMUNE X...

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CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007970524

Admin. suprême

13 juin 1997

13 juin 1997

X..., à la société Reynaud Bilicki, au président de la cour administrative d'appel de Bordeaux et au ministre de l'intérieur.

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CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007704578

Admin. suprême

16 mars 1988

16 mars 1988

F..., ..., Jean-Claude B..., Résidence "Diamant II", 8 place de Gaulle à Ajaccio (20000), Reynald D... C...

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007667318

Admin. suprême

22 mai 1981

22 mai 1981

UTILEMENT INVOQUER, POUR CRITIQUER LA LEGALITE DE LA DECISION PAR LAQUELLE LE PREFET S'EST PRONONCE, CONFORMEMENT A L'ARTICLE R. 112-17 DU CODE DES COMMUNES, SUR LE RETABLISSEMENT DE L'ANCIENNE COMMUNE DE REYNEL

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Georges TRACOL, demeurant à Ozon (07370) ; Mme Edith REVIRAND, Mme Andrée REYNAUD, demeurant au lieu-dit "Les Bardons" à Eclassan (07370) ; M. Alain BENOIST, demeurant à Peyrard à Ozon (07370) ; M.

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CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

. - pour la liste Socialiste, Démocrate, Ecologistes et apparentés et Parti radical de gauche : Jean-FrançoisB..., Sarah Boukaala, Philippe Reynaud, Anna Aubois, François Chemin, Eliane Giraud, Michel

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007835293

Admin. suprême

28 janvier 1994

28 janvier 1994

N..., Reibaud, Berard, Reynaud, Giraud, Mme A..., MM. H..., O..., I..., G..., Z..., C..., K... S..., MM. T..., J..., K... X..., M. E... et MM.

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