CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 010 résultats pour « Danielou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008256763

Admin. suprême

8 février 2006

8 février 2006

Jean-Daniel X ; Vu la demande, enregistrée le 5 juillet 2004 au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, présentée par M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008258699

Admin. suprême

6 janvier 2006

6 janvier 2006

Daniel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007844842

Admin. suprême

27 février 1995

27 février 1995

Daniel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007844954

Admin. suprême

22 mars 1995

22 mars 1995

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 14 septembre 1989, présentée par Mlle Danielle X..., demeurant ... ; Mlle X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007846826

Admin. suprême

5 décembre 1994

5 décembre 1994

l'ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS (A.A.F.), dont le siège est ..., Mme Martine A..., demeurant ..., Mme Vicenta X..., demeurant ..., Mme Dominique Z..., demeurant ... au Perreux (94170), et Mme Danièle

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019902927

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Daniel Freddy F, demeurant ... M. Louis A, demeurant ... et M. Henri E, demeurant ...; MM.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989600

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Daniel B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026856812

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Daniel A relative à la communication des primes statutaires des ingénieurs des travaux agricoles (ITA) en service en France du 1er janvier 1987 au 1er janvier 2002 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026022594

Admin. suprême

13 juin 2012

13 juin 2012

Daniel B et de le proclamer élu à la place de celui-ci ; 3°) de mettre à la charge de M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008225899

Admin. suprême

4 février 2005

4 février 2005

Daniel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020374582

Admin. suprême

25 mai 2007

25 mai 2007

Daniel A, demeurant ... et tendant à 1°) l'annulation du concours d'admission dans le corps des majors de la gendarmerie nationale session 2005, recrutement 2006, ensemble de la décision du ministre de

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771600

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Daniel A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007891528

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Daniel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007694678

Admin. suprême

26 octobre 1984

26 octobre 1984

Daniel X... une indemnité de 62 977,68 F et à la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes une indemnité de 191 993,68 F en réparation du préjudice qu'ils ont subi du fait de l'accident dont

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869037

Admin. suprême

6 mai 2009

6 mai 2009

Daniel D, candidat de l'autre liste et qui a recueilli 225 suffrages ; que M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025041159

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Roméo K, à Mme Danièle U, à M. Jean-Pierre AL, à M. Marcel Q, à Mme Gracienne V, à M. François AQ, à M. Jean T, à M. Gérard G, à M. Salim AM, à M. Philippe C, à M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008014110

Admin. suprême

8 avril 1998

8 avril 1998

Daniel A..., demeurant ... ; M. Y... et M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008156918

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Daniel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008223802

Admin. suprême

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Daniel Z, M. Jean-Louis A, M. Maurice B, M. Jacques C, M. René D, M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364567

Admin. suprême

7 juin 2010

7 juin 2010

Daniel A, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 35 sur 101

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC227 résultats

Journal officiel
Créations

DANIELOU, Kentin, Damien

SIREN 937776375Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

15/09/2026

Voir →

Créations

DANIELOU LE JONCOUR, Jean, Paul-Marie, DANIELOU

SIREN 108671827Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/08/2026

Voir →

Créations

DANIELOU, Jean-Baptiste

SIREN 930501465Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/07/2026

Voir →

Radiations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

22/07/2026

Voir →

Créations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/06/2026

Voir →