projet depuis la déclaration d'utilité publique, qui consistent principalement en un allongement, sur la partie italienne, de 5 km du tunnel bitube à voie unique traversant le massif alpin, dont la longueur

B...a imputé la perte de contrôle de son véhicule à la présence d'une importante flaque d'eau occupant la totalité de la chaussée, sur une soixantaine de mètres de longueur ; que la société MAAF Assurances

Considérant, au demeurant, que si la cour a entendu prendre en considération la longueur du délai de la procédure suivie devant la juridiction administrative, le caractère raisonnable du délai de jugement

présente ; Considérant que le décret litigieux a eu principalement pour objet, par rapport aux travaux initialement envisagés pour la construction de la section d'autoroute précitée, de réduire la longueur

A été ajouté à la cuve de rétention de cinq mètres cubes, déjà prévue par le permis de construire du 16 octobre 2018, une tranchée d'infiltration d'une longueur de 15 mètres, d'une largeur et d'une profondeur

soumission progressive à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises pour les produits et les charges se rapportant à une activité de location ou de sous-location d'immeubles nus exercée par les loueurs

à l'aide de ses préposés, soit sous sa responsabilité de le sous-traiter pour tout ou partie à une autre entreprise de transport public, soit de l'assurer en passant un contrat de location avec un loueur

faculté de retenir des motifs d'intérêt général, il ne pouvait le faire qu'à la condition de ne pas porter une atteinte excessive à l'un ou l'autre des intérêts en présence ; que, compte tenu de la longueur

inapplicable en l'espèce, est inopérant ; Considérant qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que le maire, en autorisant la construction sur cette parcelle d'un bâtiment de 12 logements, d'une longueur

l'occupation illégale du domaine public ferroviaire, pour la période du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1996, à raison de la présence, sur les emprises de ce domaine, de câbles de télécommunications, d'une longueur

l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale est soumise à une série de consultations préalables, dont le ministre ne fournit aucune indication sur l'état d'avancement, alors même que la longueur

annoncé et que rien n'est prévu à cet égard dans le PAZ, il ressort au contraire du dossier que celui-ci précise, au sous-titre III "schéma et caractéristiques essentielles des voies et réseaux", la longueur

premier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que tant la notice explicative que l'étude d'impact fournissent pour les différents partis envisagés des éléments de comparaison liés aux tracés, à leur longueur

la ville de Paris, approuvé par la délibération du Conseil de Paris en date du 20 novembre 1989, que la largeur cumulée des lucarnes en façade sur cour et sur rue dépasserait la norme de 40 % de la longueur

au franchissement de la colline de Beauregard et du vallon de l'Elle devaient être, dans le projet tel qu'il a été déclaré d'utilité publique par décret en date du 10 janvier 1996, un tunnel d'une longueur

façades sur rue est au moins égale à 6 m. 5-3-3 : Ses dimensions permettent d'y inscrire en dehors des marges de reculement et d'isolement, un rectangle d'une largeur au moins égale à 6 m et d'une longueur

Les concessions accordées sur les plages doivent respecter, outre les principes énoncés à l'article L. 321-9 du code de l'environnement, les règles de fond suivantes : 1° un minimum de 80 % de la longueur

des personnes publiques ; qu'il ressort des pièces du dossier que, pour modifier la formule de calcul de la redevance d'occupation due par les sociétés concessionnaires d'autoroutes, basée sur la longueur