CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 579 résultats pour « Bohnert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018396424

Admin. suprême

10 mai 2007

10 mai 2007

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006693

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de Me Balat, avocat de la CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006694

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de Me Balat, avocat de la CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028195268

Admin. suprême

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; Sur la légalité de la décision attaquée : En ce qui concerne la motivation de la décision attaquée : 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028389263

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de la société Centaurod ; 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028411908

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000028567614

Admin. suprême

5 février 2014

5 février 2014

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la Société GMF Assurances ; 1.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000028569842

Admin. suprême

5 février 2014

5 février 2014

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Balat, avocat de Voies navigables de France ; 1.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028600497

Admin. suprême

14 février 2014

14 février 2014

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gaschignard, avocat de Mme B...et à Me Balat, avocat de la commune de La Valette-du- Var ; 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026480610

Admin. suprême

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat de la société Kanam Grund Kag ; 1.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203560

Admin. suprême

5 mai 2010

5 mai 2010

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de M. A et de la SCP Laugier, Caston, avocat de la Banque de France, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703645

Admin. suprême

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025920169

Admin. suprême

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. A, - les conclusions de M. Pierre Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037103081

Admin. suprême

25 juin 2018

25 juin 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de la société Loison. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037103087

Admin. suprême

25 juin 2018

25 juin 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de la SAS l'Immobilière Groupe Casino.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037183361

Admin. suprême

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de la société Autovista. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037220721

Admin. suprême

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de la société France Teinture.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037253950

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Somabir. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037254046

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037493020

Admin. suprême

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 39 sur 179

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

Bohnert, Théo

SIREN 107264699Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

28/07/2026

Voir →

Créations

BOHNERT, Bettina, Floriane

SIREN 991876004Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/10/2025

Voir →

Créations

SCI Dagorne-Bohnert

SIREN 937509891Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/12/2024

Voir →

Modifications diverses

BOHNERT, Roxane Elodie

SIREN 513189324Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/01/2024

Voir →

Radiations

BOHNERT, Jean-Marie, Bernard

SIREN 883980617Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

12/12/2023

Voir →