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87 résultats pour « Angelise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007825517

Admin. suprême

6 septembre 1993

6 septembre 1993

Vu la requête, enregistrée le 18 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nadine X..., demeurant ... l'Angevin à Paris (75004) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat

Source officielle

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Radiations

ANGELISE

SIREN 803157601Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

18/10/2024

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Dépôts des comptes

SONIA-ANGELISE

SIREN 890150741Greffe du Tribunal de Commerce de caen

30/09/2024

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Créations

LE MONDE D'ANGELISE, BEKERT, Anthony, FERREIRA

SIREN 793168287Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

27/02/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SONIA-ANGELISE

SIREN 890150741Greffe du Tribunal de Commerce de caen

29/08/2023

Voir →

Créations

EI L'ATELIER DE DOUDI, PREVELLE, Justine, Angélise, Sophie

SIREN 949614945Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

12/03/2023

Voir →

CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007755319

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

Robert K..., Joseph XX..., à Mme Annelise S..., à M. Roger R..., à Mmes Faustina Y..., Elisette B..., à MM. F... Galera, Marcel Z... Joseph U..., à Mme Aline M..., à M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007615479

Admin. suprême

22 octobre 1976

22 octobre 1976

ANGELINE DIRECTRICE DE LA MAISON DE RETRAITE "NOTRE DAME DE Y..."

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008060919

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

de la section de l'autoroute A 11 dite rocade nord, entre la rive gauche de la Maine et la rocade est et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols du district de l'agglomération angevine

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007661696

Admin. suprême

18 mars 1983

18 mars 1983

Pierre Y... une prolongation d'activité d'une année au titre de l'enfant Angélina X... ; 2° au rejet de la demande de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007772583

Admin. suprême

8 juin 1990

8 juin 1990

Angeli, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Gauzès, avocat de la COMMUNE DU VIGEN, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007796454

Admin. suprême

20 septembre 1991

20 septembre 1991

PEIK, Mme Sheila SANDERS, Mme Chantal ESCAICH et Mme Angelica LACHE, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 23 février 1987 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007841176

Admin. suprême

27 janvier 1995

27 janvier 1995

Vu la requête présentée pour Mme Angelika X..., demeurant à la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges), enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 12 janvier 1995 ; Mme X... demande au Conseil

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007852245

Admin. suprême

4 janvier 1995

4 janvier 1995

1990 par lequel le ministre de l'agriculture lui a refusé l'autorisation de défricher 1,0235 hectares de bois situés sur le territoire de la commune de Belcodène (Bouches-du-Rhône), au lieu-dit "L'Angéliou

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453234.20220407

Admin. suprême

7 avril 2022

7 avril 2022

C F et à Mmes A G et Angelica Huot.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019649334

Admin. suprême

6 octobre 2008

6 octobre 2008

D'ÉCHANGES DE TITRES RÉSULTANT D'UNE OPÉRATION DE REGROUPEMENT, DES GAINS RETIRÉS DE CESSIONS À TITRE ONÉREUX DE VALEURS MOBILIÈRES (ART. 92 B DU CGI, 3ÈME ALINÉA) - NOTION DE REGROUPEMENT - FUSION À L'ANGLAISE

Résumé IA — à vérifier
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007623488

Admin. suprême

24 novembre 1986

24 novembre 1986

Ancelin X... la décharge des compléments d'impôt sur le revenu des personnes physiques et de taxe complémentaire auxquelles il avait été assujetti au titre des années 1967 et 1968, dans les rôles de la

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007655722

Admin. suprême

23 novembre 1977

23 novembre 1977

QUE LE SIEUR B..., QUI ETAIT EGALEMENT CANDIDAT SUR LA LISTE "ANGERS POUR VIVRE" , DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION DES FOYERS ANGEVINS DE JEUNES TRAVAILLEURS EST EMPLOYE SALARIE DE CETTE ASSOCIATION ; QU'IL

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007780548

Admin. suprême

11 juin 1990

11 juin 1990

Yves Y... et de Mme Angéline X..., pharmaciens à Pont-de-Pany (Côte-d'or) et de la commune de Velars-sur-Ouche (Côte-d'Or), l'arrêté du 18 juillet 1985 du commissaire de la République de la région de Bourgogne

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007769846

Admin. suprême

8 juin 1990

8 juin 1990

Angeli, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Henry, avocat de M. Gaston X..., - les conclusions de M. Pochard, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007849753

Admin. suprême

28 septembre 1994

28 septembre 1994

Jean K..., à Mme ANGELLIER,à M. Hubert K..., à M. Camille H..., à Mlle Gabrielle J..., à Mme G..., à M. Charles J..., à Mme Jeanne C..., à Mme I..., à Mme Y..., à M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007953802

Admin. suprême

14 mars 1997

14 mars 1997

Article 2 : La présente décision sera notifiée au PREFET DU MAINE-ET-LOIRE, à l'office public départemental d'H.L.M. de Maine-et-Loire, à la société "Eon Frères", à la société angevine du bâtiment, à la

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007679652

Admin. suprême

17 décembre 1982

17 décembre 1982

Requête de la société Angélica-Optique Centraix et autres tendant à : 1° l'annulation du jugement du 27 mai 1981 du tribunal administratif de Marseille rejetant leur demande dirigée contre la

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497870.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

N, pharmaciens titulaires ou co-titulaires d'officines à Angers ou dans l'agglomération angevine, pour n'avoir effectué aucun ou qu'un faible nombre de services de garde et aucun service d'urgence au cours

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021468363

Admin. suprême

7 décembre 2009

7 décembre 2009

Article 6 : La présente décision sera notifiée à Mme Angelika B, à M. Benjamin A, à Mlle Olivia A, à M.

Source officielle