de Maine-et-Loire a autorisé la société Futures Énergies Landes de Pruillé à exploiter un parc éolien composé de quatre aérogénérateurs et d'un poste de livraison sur le territoire de la commune d'Armaillé

Marc Y, demeurant ..., Mme Armelle Y, demeurant ..., M. R AQ, demeurant ..., M. Daniel O, demeurant ..., Mme Eliane O, demeurant ..., M. Franck AG, demeurant ..., M.

A..., Laurent, Louis Y..., Auvray, Saint-Lô, Roland Y..., Fichet et Mlle Armelle Z..., au ministre de l'agriculture et de la forêt et au ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie

ARMEL A QUIMPER FINISTERE ET A, EN OUTRE, CONDAMNE LES MEMES ARCHITECTES AU PAIEMENT D'UNE INDEMNITE DE 118.733,34 F ET LA SOCIETE "LA FENETRE AUTOMATIQUE" A CELUI D'UNE INDEMNITE DE 237.466,66 F POUR

Vu la requête, enregistrée le 27 mai 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie Armelle X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour

Arman B ; 2°) d'enjoindre au ministre des affaires étrangères soit de délivrer un visa de long séjour à M.

Armel 2... et à M. Michel 19... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Jean-Marie R, à Mme Armelle Q, à Mme Céline H et à la commune de Belfort.

Armel D, à M. André R, à M. Joachim C, à M. Christophe O, à M. Pierre-Yves G, à M.

Dordogne renvoyant à titre préjudiciel les parties à se pourvoir devant l'autorité judiciaire pour qu'il soit statué sur la requalification en donation du contrat d'assurance vie souscrit en 1999 par Mme Armelle

la suspension de l'exécution de la décision du consul général de France à Pointe Noire refusant la délivrance d'un visa long séjour à Mlle B ainsi qu'aux enfants Olga Edith B, Achille Nimi Yongolo, Armelle

GISELE ETAIT AFFILIE LORS DE L'ACCIDENT SURVENU A SA FILLE, REGULIEREMENT MISE EN CAUSE PAR LES PREMIERS JUGES, A SIGNALE AU COURS DE L'INSTANCE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF QUE LE SIEUR ARNAL ETAIT

Alain F, à Mme Martine L, à Mme Armelle R, à Mme Nicole G, à M. Jean-Claude Q, à Mme Martine E, à M. Pierre M, à Mme Marie-Jo H et à M. Mike I.

Eric M..., demeurant ..., Mme Marie-Armelle YW..., demeurant ..., M. Annik Z..., demeurant ... Armée française à Dijon (21000), Mme Isabelle L..., demeurant ..., M.

Bruno C, Mme Armelle B, M. Noa D, Mme Teura E, Mme Romance F, au président de la Polynésie française, au président de l'assemblée de la Polynésie française, à M. G et au ministre de l'outre-mer.

Gaston Flosse, Edouard Fritch, Jean-Christophe Bouisson, Georges Puchon, Bruno Sandras, Gaston Tong Sang, Teina Maraeura, Frédéric Riveta et Mmes Armelle Merceron, Emma Algan, Pascale Haiti ; ils demandent

Pierre-Yves H..., demeurant à la Gaverie à Saint-Germain-sur-Ay, le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUCERIE, dont le siège est à Bretteville-sur-Ay (50 430 Lessay), Mme Armelle I...,

et des interprofessionnels, dont le siège social est situé 3, rue du Château d'Eau à Paris (75010), et le Syndicat SUD commerces et services Île-de-France, dont le siège social est situé 13, rue d'Armaillé