, dont 6,42 euros au titre du matériel et 7,73 euros au titre du bouquet de chaînes.

à une thématique, pour le classement des thématiques entre elles et pour celui des chaînes au sein d'une même thématique ; que dans une section A du III de la même délibération consacrée à l'exposition

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 juillet 1988 et 17 novembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE POUR L'EXPLOITATION DE LA CINQUIEME CHAINE

: 1°) d'annuler le décret du 22 juin 2001 nommant Mme Christine Y... en qualité de professeur du conservatoire national des arts et métiers (CNAM), à compter de la date de son installation, sur la chaire

rue d'Anjou à Paris (75008), l'UNION DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE, dont le siège est situé 22, rue d'Anjou à Paris (75008) et le SYNDICAT NATIONAL DE LA RESTAURATION THEMATIQUE DES CHAINES

BERARD demandant qu'il lui soit permis d'exercer son choix entre les deux chaires de clinique ophtalmologique de l'hôpital de La Timone et de l'hôpital Nord, Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le décret

A... le corps des professeurs de chaires supérieures : Considérant qu'aux termes de l'article 1 du décret du 30 mai 1968 : "Il est institué un corps de professeurs de chaires supérieures.

statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, après avoir rejeté différentes demandes de Mme C...A...et Mme B...A..., les a autorisées à installer à nouveau une chaîne

décision n° 2015-526 du 17 décembre 2015 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a agréé une modification des modalités de financement du service de télévision hertzienne terrestre La Chaîne

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier qu'à l'occasion de l'émission " Touche pas à mon poste " diffusée sur la chaîne C8 le 10 novembre 2022, M.

Boré, Xavier, avocat de la SOCIETE ANONYME "TELEVISION FRANCAISE 1" (T.F.1.), de la S.C.P. de Chaisemartin, avocat de la société pour l'exploitation de la cinquième chaîne et de la S.C.P.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 2 avril 2010, présentée par les communes de La Grande Fosse, Chatas et Grandrupt ; Vu la convention sur l'accès à l'information,

MEDITERRANEE S.A, - Me Boullouche, avocat du cabinet d'architectes Kalt, Pouradier-Duteil, Vignal, Schoeller et Charras, - la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la société Colas, - la SCP

d'arboriculture de l'école nationale supérieure d'horticulture de Versailles a eu pour objet de muter le professeur titulaire de la chaire pour nécessité de service et pour effet de transférer à Montpellier

différends l'opposant aux sociétés Canalsatellite et TPS, distributeurs de services de télévision n'utilisant pas de fréquences assignées par l'autorité de régulation, relatifs à la numérotation des chaînes

CHAIB KHEIRA S'EST REMARIE LE 27 JANVIER 1962 AVEC LA DEMOISELLE Y...

VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 2 DU DECRET DU 9 MARS 1852 EN CAS DE VACANCE D'UNE CHAIRE

égard aux fortes différences d'attractivité et, par suite, de valeur, susceptibles d'exister entre les chaînes, de mesurer sa position sur le marché de l'édition des chaînes de cinéma ; 53.