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1 821 résultats pour « Clara-MARTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007993987

Admin. suprême

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Marcel et Jean-Claude, dont le siège est sis ..., représentée par son gérant M. Marcel X... ; la Société de fait X...

Source officielle

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620925

Admin. suprême

28 octobre 1985

28 octobre 1985

MARCEL X..., DEMEURANT ... , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 11 FEVRIER 1982, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007883405

Admin. suprême

6 novembre 1995

6 novembre 1995

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 juillet et 17 novembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER GENERAL JEAN MARCEL DE X.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007993966

Admin. suprême

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008085234

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Noël B... demeurant ... à Montbonnot-Saint-Martin ; M. Roger C... N... demeurant ... ; M. Michel C... N... demeurant Les allemands à Aiguebellette Le Lac ; Mme Marcelle C...

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007627811

Admin. suprême

18 décembre 1989

18 décembre 1989

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 juillet 1984 et 5 novembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la commune de Saint-Marcel-Paulel,

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007858358

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Marcel X... une indemnité de départ en retraite ; Sur les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007715854

Admin. suprême

2 octobre 1987

2 octobre 1987

ARLOT ET FILS, présentée sans ce ministère, n'est pas recevable ; Article 1er : La requête des ETABLISSEMENTS MARCEL ARLOT ET FILS est rejetée.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007632279

Admin. suprême

13 novembre 1991

13 novembre 1991

"ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET" décharge de la contribution des patentes à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 1972.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008092754

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

et que les candidats de ladite liste y ont répondu par un nouveau tract ; que si une faucille et un marteau ont été peints en rouge sur certaines des affiches de la liste "Clarté et Démocratie", il est

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007685631

Admin. suprême

1 février 1980

1 février 1980

MARCEL ET JEAN-MARIE X...

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007700015

Admin. suprême

13 janvier 1984

13 janvier 1984

PHILIPPE J..., JACQUES D..., GERARD XA..., LOUIS D..., CAMILLE DUTTO, MARCEL G..., DANIEL K..., MMES ARMANDE P... ET JEANNINE N..., MM. MARCEL Q..., GEORGES XX..., RENE I..., MMES ANDREE XB...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007909111

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Mahmoud X... et de Me Parmentier, avocat de la commune de Saint-Marcel-L'Eclairé, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007774304

Admin. suprême

8 octobre 1990

8 octobre 1990

Le Prado, avocat de la société anonyme Bennes Marrel, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007794082

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

administratif de Nice a limité à 15 734 200 F l'indemnité due à l'Etat par la Société des Chantiers du Nord et de la Méditerranée (SCNM) en réparation du préjudice causé par l'incendie du navire-câblier "Marcel

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CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634905

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007689871

Admin. suprême

21 octobre 1983

21 octobre 1983

MARCEL X...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007785045

Admin. suprême

3 avril 1991

3 avril 1991

Marcel A..., demeurant ... et M. René X..., demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007836765

Admin. suprême

13 décembre 1993

13 décembre 1993

Marcel X..., demeurant ... à Sarrewerden (67260) ; M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621906

Admin. suprême

6 janvier 1986

6 janvier 1986

Marcel X... est déchargé au complément d'impôt sur le revenu qui lui a été assigné au titre de 1972. Article 2 : Les bases d'imposition de M.

Source officielle