Roland GALLO, demeurant 6, rue Rossini à Bagneux (92220), par M. Jean-Marie HENRY, demeurant 8, Parc de Tourvoie à Antony (92160), par M. Jean-Luc K..., demeurant ..., par M.

Gallon ; Considérant qu'aux termes de l'article 38 du code général des impôts : "1.

LE GALL, professeur, demeurant ... et qui tend aux mêmes fins par les mêmes moyens que la requête n° 86 619 ; Vu 6°) sous le n° 86 625, la requête enregistrée le 11 avril 1987, présentée par M.

LES VESTIGES D'UNE EGLISE MEROVINGIENNE ET D'UNE ENCEINTE GALLO-ROMAINE ; QUE DE TELS TRAVAUX, SANS INFLUENCE SUR LA CONSISTANCE OU LES POSSIBILITES D'UTILISATION PRIVATIVE DE L'IMMEUBLE, DOIVENT ETRE

toutefois des pièces du dossier qui lui était soumis que la colonne située à l'intersection du boulevard de la République et du cours des Minimes à Aix-en-Provence n'est pas un vestige archéologique gallo-romain

A et confirment qu'une solution de scolarisation de leur fils en classe ULIS a été trouvée au collège Evariste Galois d'Epinay-sur-Seine.

RESSORT PAS DES PIECES DU DOSSIER QUE L'ATTRIBUTION AU REQUERANT DE LA PARCELLE B 687, AU LIEU-DIT "AUX VAVRES", ET LE REGROUPEMENT DANS LE LOT ZH 34 DES PARCELLES QU'IL POSSEDAIT AU LIEU DIT "CURTIL GALLE

DES ACTES ADMINISTRATIFS - MOTIFS - ERREUR MANIFESTE - ABSENCE -Urbanisme - Modification du plan d'occupation des sols de Paris afin de permettre l'extension, au sein de la zone ND, du stade Roland Garros

Les requêtes de la SCA Arterris, de la SAS Galles, du GAEC de Caudemique et de l'EARL des Galiniers sont dirigées contre la même décision.

GALL, demeurant 9, rue du 1er Cuirassiers à Colmar (68000), 45°) M.

terrain du risque ; qu'elle ne saurait davantage être engagée sur le terrain de la présomption de faute ; Considérant, d'autre part, qu'il est établi que le cheval de M. de Y..., effrayé par le passage au galop

Le Gall à Genevilliers (92230) ; M.

Jean Y..., demeurant Hameau de la Galle à Uchaux (84100) ; M.

Y... a participé à la création de la SNC Cofradim, avait créé le 15 octobre 1983 une société en participation en vue de construire et vendre un immeuble de bureaux situé Quai Le Gallo à Boulogne-Billancourt

Gallot, Gastelais, Geuns, à Mmes Z..., X..., A... et au ministre de l'intérieur.

s'il estime que ces mesures sont nécessaires pour que la création envisagée soit conforme aux principes posés par les articles 1er, 3, 4 et 28 de la loi ; qu'en l'espèce, en supprimant entièrement la galerie

GABOR C..., DEMEURANT A AMBERG, REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, WERNER B...

d'une somme, évaluée d'office à 735 500 F par l'administration fiscale, qui correspondrait au montant de la rémunération, perçue par la société "MEPA DISC SA", dont le siège est à Genève (Suisse), des galas