X... critique la tenue le 29 février 1992 au stade municipal d'un gala organisé par le parti progressiste démocratique guadeloupéen en faveur de la candidature de M.

Valenet, Barroy, Baumel, Bernard, Bodin, Bruneau, Cadot, Demandre, Dupuy, Fourcade, Giraud, Jegou, Jehan, Jehannu, Jousseaume, Mege, Pernes, Ringenbach, Robert, Tricon, Vaillière, Vergnaud, Auclair, Gasc

le terme de la désignation, initialement décidée pour six ans par deux arrêtés du 25 mars 2016, des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues Ithaque et Gaia

exceptionnelle gravité, sous réserve qu'il ne puisse effectivement bénéficier d'un traitement approprié dans le pays dont il est originaire" ; que si Mme X... allègue souffrir de troubles psychosomatiques gastriques

B a donné son consentement à la pose d'un anneau péri-gastrique modulable, permettant un ajustement de la restriction alimentaire, et que le centre hospitalier universitaire de Nice a pratiqué une intervention

son domicile pour la préparation de ses émissions, les achats et enquêtes nécessaires aux jeux radiophoniques, les contacts et relations avec les professionnels des médias, notamment dans le cadre de galas

nationalité brésilienne, au titre d'un mandat d'arrêt émis le 10 octobre 2018 par un juge de la cour de justice du district fédéral et des territoires, tribunal du jury et des délits de circulation de Gama

Jean L. et comportant chacune six boites "à renouveler" de la spécialité Gamma OH, dont son père avait été l'inventeur, relevant de la liste I des substances vénéneuses ; que ces ordonnances avaient été

médicale à mettre en oeuvre un protocole d'étude ou de recherche sur les cellules embryonnaires ayant pour finalité l'étude de la thérapie cellulaire de la maladie de Huntington à partir de cellules GABA-ergiques

Considérant, d'une part, qu'aux termes de la loi du 10 juin 1793 : " Tous les biens communaux en général connus dans toute la République sous les divers noms de terres vaines et vagues, gastes, garrigues

Jean L. et comportant chacune six boites "à renouveler" de la spécialité Gamma OH, dont le père de ce dernier avait été l'inventeur, relevant de la liste I des substances vénéneuses ; que ces ordonnances

octobre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION, dont le siège est Tour Gamma

Ces formules, décrites à l'annexe 2 du décret et aujourd'hui reprises à l'article R. 121-57 du code de l'énergie, font intervenir trois coefficients alpha, bêta et epsilon (antérieurement gamma).

hospitalier du Havre, un groupement de coopération sanitaire, afin d'utiliser en commun des équipements de médecine nucléaire au sein des locaux du Groupe hospitalier du Havre et, en particulier, des gamma-caméras

X..." à Munich, "Gala SPRL" à Bruxelles, "Les Eaux Vives" à Genève et "Maria Y...

l'admission, un contrôle continu des paramètres hémodynamiques, une perfusion veineuse, auraient permis de dépister et corriger, dès leur apparition, les troubles de l'hydratation consécutifs aux troubles gastriques

n'a pas davantage dénaturé les pièces du dossier en jugeant qu'il n'a pas été possible de déterminer la dose précise de médicaments absorbée lors de la tentative de suicide de Mme C et qu'un lavage gastrique

conclusions du rapport d'expertise, que l'infection contractée par Mme C...en janvier 2003, au cours de son séjour au CHI d'Elbeuf-Louviers-Val de Reuil, avait été causée par la régurgitation du liquide gastrique