CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

82 résultats pour « Munsch »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024736672

Admin. suprême

26 octobre 2011

26 octobre 2011

A, gendarme, a été victime d'une rupture tendineuse du muscle droit antérieur de la cuisse gauche alors qu'il avait engagé une course poursuite afin d'interpeller un individu ; que bien que cette infirmité

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028389270

Admin. suprême

20 décembre 2013

20 décembre 2013

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la spécialité Hexvix est indiquée pour le diagnostic de tumeurs de la vessie n'infiltrant pas le muscle, en association avec une cytoscopie de dépistage

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000041575520

Admin. suprême

13 février 2020

13 février 2020

Une biopsie, effectuée sur le muscle deltoïde gauche dans lequel avaient été pratiquées les injections vaccinales, a mis en évidence la présence de lésions histologiques identiques à celles que l'on peut

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029288271

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

établi ce jour-là, bien qu'il ne qualifie que de " probable " le lien entre la pathologie dont souffre la requérante et cette agression, évoque un " traumatisme cervico-dorsal ", des " contractions des muscles

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007725689

Admin. suprême

6 novembre 1987

6 novembre 1987

X..., une compresse a été laissée accidentellement entre deux muscles de la jambe gauche du patient ; qu'en l'absence de circonstance particulière, cette négligence est constitutive d'une faute lourde

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000042545420

Admin. suprême

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la suite d'une chute sur son lieu de travail ayant provoqué une désinsertion du tendon du muscle jumeau externe de son genou gauche, Mme A

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000034166790

Admin. suprême

10 mars 2017

10 mars 2017

du sommet de l'orbite droite ; qu'elle a présenté dans les suites immédiates de l'opération une cécité complète de l'oeil droit, un ptosis, une immobilité oculaire ainsi qu'une paralysie complète du muscle

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042065720

Admin. suprême

29 juin 2020

29 juin 2020

neurochirurgie de l'hôpital de la Timone à Marseille, à la suite de laquelle elle a présenté une cécité complète de l'oeil droit, un ptosis, une immobilité oculaire ainsi qu'une paralysie complète du muscle

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042854744

Admin. suprême

31 décembre 2020

31 décembre 2020

Une lésion accidentelle du muscle cardiaque au cours de cette intervention a toutefois porté son insuffisance cardiaque de 60 % à 80%.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019802229

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

complémentaire, enregistrés les 10 août et 12 novembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL FINANCIERE FRANCOIS DUFOUR, dont le siège social est 33, rue du Petit Musc

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039274932

Admin. suprême

23 octobre 2019

23 octobre 2019

décisions fautives dans le choix de la technique de pontage et que ces fautes avaient été, au moins partiellement, à l'origine d'une obstruction de l'artère provoquant l'ischémie aiguë des tissus et des muscles

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029882512

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

pouvait former deux cantons distincts, compte tenu de la population moyenne par canton ; que le canton de Wintzenheim (n° 16) regroupe les communes composant les communautés de communes de la Vallée de Munster

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2021:457213.20211018

Admin. suprême

18 octobre 2021

18 octobre 2021

le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 15 septembre 2021 par laquelle le directeur délégué du centre hospitalier Loewel de Munster

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2021:457216.20211018

Admin. suprême

18 octobre 2021

18 octobre 2021

le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 15 septembre 2021 par laquelle le directeur délégué du centre hospitalier Loewel de Munster

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028323683

Admin. suprême

6 décembre 2013

6 décembre 2013

T...Q..., 19, rue du Petit Musc, à Paris (75004) ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029781243

Admin. suprême

19 novembre 2014

19 novembre 2014

manifeste d'appréciation, compte tenu notamment du critère de continuité territoriale ; que le canton de Wintzenheim (n° 16) regroupe les communes composant les communautés de communes de la Vallée de Munster

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:459139.20250218

Admin. suprême

18 février 2025

18 février 2025

en 2018, réduit de sept fois la dose hebdomadaire tolérable dans l'alimentation humaine pour les dioxines et les PCB de type dioxine et, ensuite, que les prélèvements effectués par l'ANSES dans le muscle

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488503.20241230

Admin. suprême

30 décembre 2024

30 décembre 2024

maladie de Pompe, ou glycogénose de type II, est une maladie génétique rare due à un déficit d'alpha glucosidase acide qui entraîne des dommages cellulaires irréversibles affectant principalement les muscles

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008000437

Admin. suprême

21 avril 2000

21 avril 2000

INTERCOMMUNAL DE CRETEIL sans être examiné ni recevoir de soins ; que cette carence, qui a conduit à l'amputation de la jambe gauche de l'intéressé au terme de plusieurs interventions chirurgicales sur des muscles

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000042100797

Admin. suprême

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Recapture " qui " s'appuie sur la réalisation d'analyse génétique permettant l'identification individuelle des loups par leur profil génétique, à partir de l'ADN contenu dans les échantillons d'excréments, muscles

Source officielle