L'étude d'impact présente successivement : 1° une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles forestiers,

du décret du 20 décembre 1979 susvisé dispose : "A la demande est annexée une étude d'impact comportant : a) Une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses

QU'AINSI LE SYNDICAT REQUERANT N'EST PAS FONDE A SOUTENIR QUE LE GOUVERNEMENT AURAIT DU SOUMETTRE A UNE NOUVELLE ENQUETE PUBLIQUE LES MODIFICATIONS APPORTEES AU PROJET INITIAL ; CONSIDERANT QUE LES RICHESSES

L'étude d'impact présente successivement : 1° une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

X... et autres : Considérant que si le terrain d'assiette de la construction litigieuse est située en zone NC du plan d'occupation des sols de la COMMUNE DE LESMENILS, zone de richesses naturelles réservée

DECLARE PAR LUI AU TITRE DE L'ANNEE 1971, L'ADMINISTRATION A ESTIME QUE LES CONDITIONS D'APPLICATION DE L'ARTICLE 168 DU CODE GENERAL DES IMPOTS RELATIF A LA TAXATION D'APRES LES SIGNES EXTERIEURS DE RICHESSE

L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

. (…) D'une manière générale, sauf cas particuliers de projets d'une grande richesse architecturale, les bâtiments et clôtures devront être d'une conception simple, conformes à l'architecture traditionnelle

particulière ou qu'il convient de les soustraire à toute intervention artificielle ou susceptible de les dégrader" ; Considérant qu'il est constant qu'en raison des caractéristiques du milieu naturel, de la richesse

aux autorisations d'exploitation de carrières : "A la demande est annexée une étude d'impact comportant : a) Une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses

l'intérieur desquelles s'appliquent les règles prévues à l'article R. 123-21 et, s'il y a lieu, les coefficients d'occupation des sols définies à l'article R. 123-22, sont : ( ...) c) Les zones de richesses

, les demandes soumises à l'enquête publique doivent être accompagnées d'une étude d'impact comportant : "a Une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses

L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

. - L'étude d'impact présente successivement : - 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces agricoles, forestiers, maritimes

L'étude d'impact présente successivement : 1° une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

qu'en vertu du règlement du plan d'occupation des sols de la commune de Mettray, "la zone naturelle NC est une zone non équipée dans laquelle des protections diverses s'imposent afin de garantir des richesses

la qualification de cours d'eau non domanial, la cour administrative d'appel de Nantes s'est fondée notamment sur l'absence de vie piscicole significative ; qu'en statuant ainsi, alors que, si la richesse