MARCEL X..., QUI EXPLOITE UN DOMAINE AGRICOLE SITUE A SAINT-GILLES GARD OU IL SE LIVRE A LA CULTURE DU RIZ ET DU BLE, A EXERCE, LE 31 JANVIER 1969, L'OPTION OUVERTE AUX EXPLOITANTS AGRICOLES POUR L'ASSUJETTISSEMENT

A C fait valoir qu'il risquerait, en cas de détention au Brésil, et en particulier dans l'Etat du Rio Grande do Sul, d'être exposé à des traitements inhumains ou dégradants, notamment au regard de l'état

climatiques, ratifiée par la loi du 5 février 1994 et publiée le 8 février 1994 ; Vu la déclaration annexée à la décision du 15 décembre 1993 du Conseil de l'Union européenne approuvant la convention cadre de Rio

5 (1°), 25 (9°) et 26 (1°) de la loi ci-dessus mentionnée du 6 septembre 1984 ; que ni la circonstance que des procédures analogues existeraient en Polynésie pour des produits tels que le sucre et le riz

sucre cuit, caramel, pâtes à mâcher , à l'exclusion des dragées, nougats, chewing-gum, réglisse et pâte de guimauve, et 19-03-01 pâtes alimentaires , à l'exclusion des nouilles aux oeufs et pâtes de riz

REGION GUADELOUPE et la SOCIETE GLOBAL CARRIBEAN NETWORK, à qui la région avait concédé, notamment, la réalisation et l'exploitation d'un câble sous-marin en fibres optiques reliant la Guadeloupe à Porto-Rico

hypertrophie du moi " ; qu'en outre, tant le médecin du service médical, faisant état de la perte de confiance du chef de division concernant la sécurité des vols à la suite d'un incident survenu lors d'un vol Rio-Paris

MARS 1979 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 16 NOVEMBRE 1979, PRESENTES POUR LA BANQUE DE LA CONSTRUCTION ET DES TRAVAUX PUBLICS B.C.T. , SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE SOCIAL EST, 2 PLACE RIO

de la section des assurances sociales de Mme Bastos, pharmacien conseil de la direction régionale du service médical d'Ile-de-France, alors qu'elle était le supérieur hiérarchique, d'une part, du Dr Rio

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la Constitution, notamment son Préambule ; - la convention sur la diversité biologique, adoptée à Rio de Janeiro le 22 mai 1992 ; - le plan stratégique pour la

EVOLUTION PEU DIFFERENTE DE CELLE DU NIVEAU GENERAL DES PRIX ET QUE LES RECETTES TOTALES DE LA COMPAGNIE ONT REGULIEREMENT AUGMENTE EN DEPIT DE LA DISPARITION PROGRESSIVE, A PARTIR DE 1960, DE LA CULTURE DU RIZ

et la restitution au propriétaire des produits du triage ; Considérant que l'office national interprofessionnel des céréales qui a pour mission d'organiser et de diriger les marchés des céréales et du riz

Gérard, Alain M..., Ali O..., Harry P..., Raymond Q..., Michel S..., Joseph U..., Joseph V..., Aldo XX..., Antoine XY..., Ousmann XZ..., Luçay XA..., Christophe XB..., Marcel XC..., Rico XF..., Julien

installations électriques restant en litige libellées " 1999060007 Aliment electrique creme ", " 2000040001 Electricité L09 Onillon ", " 2000040007 Chauffage L9 Maine Energi ", " 2000050007 Capteurs niveau L4 RIO

Écologie sans frontières et autres ; Vu la Constitution, notamment son Préambule ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu la déclaration de Rio

Z... à Rio de Janeiro n'a pas non plus pu aboutir, d'autre part que M.

chemin de fer, dont la ligne partant d'Oloron et passant par Canfranc qui, selon l'article 1er de cette convention, remontera la vallée d'Aspe, franchira en tunnel le Somport, pénétrera dans la vallée du Rio-Aragon

matériels et outillages mis en oeuvre, fût-ce pour les besoins d'une autre activité, est prépondérant ; Considérant, en premier lieu, qu'il résulte de l'instruction que les quatre silos et le séchoir à riz