engager la garantie décennale des constructeurs sont imputables non à une flexion exagérée des planchers en béton armé construits par la société MOLTRASIO, mais à l'absence sous les cloisons d'une semelle

X... à lui payer ne comprend pas la totalité des frais de remise en état de l'immeuble litigieux, il ressort de l'examen du rapport d'expertise que cette somme inclut bien le coût de six semelles en béton

Cons., d'une part, qu'il résulte de l'instruction que la société requérante a repris en 1972 une partie du personnel salarié de la société Y... dont elle avait racheté les installations de l'établis- sement

Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE CHIMIQUE ROUTIERE D'ENTREPRISE GENERALE, de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société d'économie mixte d'études et d'aménagement des Pyrénées-Orientales (SEMETA

litres en tôle et un système d'arrosage, lesquels sont intégrés à l'ensemble ; que l'installation comprend également "pour l'étanchéité, une murette en parpaings de 30 centimètres de hauteur" sur une semelle

AUTOMOBILES" devait, pour son établissement de Rambouillet, sur toutes les bennes de collecte des ordures ménagères, supprimer toute possibilité de marche automatique des pelles de foulage et, sur la benne "Semat

avait eu une influence négligeable sur le prix unitaire ; Considérant, d'autre part, qu'en ce qui concerne l'augmentation des quantités d'ouvrages rémunérés par le prix B 1 relatif aux fouilles pour semelles

des postes de livraison ainsi que les câbles dans un rayon de 10 mètres autour des aérogénérateurs et des postes de livraison ; / - l'excavation de la totalité des fondations jusqu'à la base de leur semelle

." ; QUE CES DISPOSITIONS DOIVENT ETRE INTERPRETEES COMME EXONERANT SEULEMENT DE LA TAXE, LES DEFRICHEMENTS PORTANT SUR DE JEUNES BOIS PLANTES OU SEMES SUR DES TERRAINS AYANT, ANTERIEUREMENT A LEUR SEMIS

CONCLUSIONS, LES REQUERANTS SE BORNENT A SOUTENIR D'UNE PART QUE LE RETRAIT D'UN LOT Z08, QUI LEUR AVAIT ETE ATTRIBUE DANS UN PREMIER TEMPS PAR LE PROJET DE REMEMBREMENT, LES PRIVE D'UNE IMPORTANTE SUPERFICIE SEMEE

. / Ils ont également seuls qualité pour pratiquer les soins d'hygiène, confectionner et appliquer les semelles destinées à prévenir ou à soulager les affections épidermiques. / Sur ordonnance et sous

Vu la procédure suivante : La société PMD Vallon, la société Serret mécanique, la société Courbis industries, l'E.U.R.L.

PAREY, LA SOCIETE ANONYME D'ETUDES D'ENSEMBLES TECHNIQUES SEET ET LA SOCIETE MARC PHILIP A LUI VERSER, COMME RESPONSABLES DES 4/5 EME DES DESORDRES CONSTATES LORS DE LA RECEPTION PROVISOIRE, DANS LES

Y..., architecte, attributaire du marché, la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AUDE (SEMEAA) avait accepté que les prestations concernant les sous-groupes de travaux 3 à 8 fussent

la limite annuelle de 1 490 euros, les frais futurs non pris en charge par sa caisse de sécurité sociale et sa mutuelle correspondant à deux séances de kinésithérapie par semaine, au changement de semelles

B...A..., du bureau d'études Serete, aux droits duquel vient la société CIPM International, et de la société Méridionale d'études techniques ; que le contrôle technique des travaux a été confié à la société

l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiaméthoxame et précisant les cultures qui peuvent être semées

Ils ont également seuls qualité pour pratiquer les soins d'hygiène, confectionner et appliquer les semelles destinées à soulager les affections épidermiques .Sur ordonnance et sous contrôle médical, les