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902 résultats pour « Thiery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007808998

Admin. suprême

1 avril 1992

1 avril 1992

Thierry X..., demeurant 17 bis, Cité Paul Verlaine à Niort (79000) ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PAPUC, Dumitru, POPOVICI, Andreea, GOUTERON, Thiéry, Gérard

SIREN 324343938Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Cession sous acte authentique en date du 19/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue de la Bonneterie 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon

21/07/2026

Voir →

Créations

Thiery, Anthony Pascal

SIREN 528830094Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

21/07/2026

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Dépôts des comptes

THIERY ELECTRICITE

SIREN 522859388Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ARMAND THIERY SAS

SIREN 380622332Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

17/07/2026

Voir →

Créations

THIERY, Lucie, SCHUESTER

SIREN 107383291Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

Voir →

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007694162

Admin. suprême

19 mars 1986

19 mars 1986

Thierry X... diverses sommes en réparation de l'accident subi par ce dernier le 13 juillet 1979 ; 2° ramène le montant de la condamnation prononcée au profit de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007924622

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Thierry X... tendant à la communication du compte rendu du comité médical paritaire départemental réuni le 24 mars 1987 en tant que ce compte rendu est relatif au déconventionnement de ce médecin ; 2°)

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007904345

Admin. suprême

8 décembre 1995

8 décembre 1995

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007876899

Admin. suprême

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007872492

Admin. suprême

3 juin 1994

3 juin 1994

Thierry X... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007836790

Admin. suprême

18 février 1994

18 février 1994

jugement du 27 juin 1989 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 2 mai 1988 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Château-Thierry

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008036105

Admin. suprême

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Thierry X... ; Vu la requête, enregistrée le 5 avril 1996 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008077368

Admin. suprême

28 février 2000

28 février 2000

Thierry MAHOT, demeurant place Saint-Martin à Pont-sur-Seine (10400) ; le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA PORTE SAINT-MARTIN et les consorts X... demandent au Conseil d'Etat d'annuler

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008077465

Admin. suprême

11 février 2000

11 février 2000

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259750

Admin. suprême

13 février 2008

13 février 2008

Thierry A, demeurant ...; Vu la requête, enregistrée le 14 juin 2006 au greffe du tribunal administratif d'Orléans, présentée par M. Thierry A ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008093946

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Thierry B..., demeurant 1 bis, Le chef lieu à Villargondran (73300) ; M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007847502

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Thierry X..., pour abandon de poste ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007913013

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

Thiery la somme de 3 000 F au titre de l'article L.8-1 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; 2°) de rejeter la demande présentée devant ce tribunal, par Mme Z... ;

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007805310

Admin. suprême

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Thierry de X..., capitaine de vaisseau, demeurant B.P. 11311 à Mahina (Tahiti) ; M. de X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision en date du 25 mars 1988 par laquelle le

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008253414

Admin. suprême

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Thierry Z, président de la 8ème sous-section de la section du contentieux, pour statuer sur sa requête enregistrée sous le n° 255977 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008187819

Admin. suprême

21 novembre 2003

21 novembre 2003

Thierry Y, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024154098

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

Thierry A, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829755

Admin. suprême

3 juillet 2009

3 juillet 2009

Thierry A ; Considérant qu'à l'issue du second tour des élections cantonales qui se sont déroulées dans le 2ème canton de Nîmes le 16 mars 2008, M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008104686

Admin. suprême

7 mai 2003

7 mai 2003

Thierry X, demeurant 21, impasse Pierre Gaultier à Châteauroux (36000) ; M.

Source officielle