CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

91 résultats pour « Yvant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007742640

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Yvan XZ..., à M. Georges V..., à M. Alain Y..., à M. Jean-Louis O..., à Mme Marie-Hélène P..., épouse Q..., à M. Michel XY..., à M. Michel XA..., à M. Jean-François H..., à M.

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242852

Admin. suprême

29 octobre 2009

29 octobre 2009

Yvan B.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453888.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Yvan Loget, M. Herve´ Lovergne, Mme Re´gine Masset, M. Jean-Michel Noe¨l, M. Willy Paindavoine, M. Franck Penhuel, Mme Catherine Perez, M. Walter Pichon, M. Christian Pierru, M. Baptiste Pollet, M.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007761785

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

Yvan X..., architecte, et l'entreprise Monard solidairement responsables des désordres consécutifs à l'exécution des travaux d'extension de son Centre de Montagne de Ceuze, sur le territoire de la commune

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007835405

Admin. suprême

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Yvan X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy présentée par M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007838399

Admin. suprême

20 mai 1994

20 mai 1994

Yvan Z..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007701452

Admin. suprême

16 avril 1986

16 avril 1986

Yvan A..., demeurant ..., Mme Jean X..., demeurant ..., Mme Z..., demeurant ... et M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007939491

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Yvan G... et autres contre ces opérations électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008107030

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Yvan A..., demeurant ... ; M. Claude B..., demeurant au Faubourg Bas à Nant (12230) ; M. Jean-François C..., demeurant ... ; M. Dominique D..., demeurant Castelnau à Nant (12230) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007752010

Admin. suprême

7 mars 1990

7 mars 1990

Yvan XW..., sous-brigadier de la police nationale à la retraite, et revêtu de la signature de ce dernier ; que, si M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008049248

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Yvan C..., à Mme Michèle D..., à Mme Françoise E..., à M. Jean-Claude F..., à M. Jean-Michel G..., à M. Michel H..., à Mme Françoise I..., à Mme Eliane J..., à Mme Solange K..., à M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007622704

Admin. suprême

20 mai 1985

20 mai 1985

YVAN ET GUY X..., DEMEURANT A LODEVE HERAULT , ROUTE DE PERTUS, ET POUR MME JOSETTE X..., DEMEURANT A CARRY-LE-ROUET BOUCHES-DU-RHONE , ALLEES DE PROVENCE, AGISSANT EN QUALITE D'HERITIERS DE M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007799727

Admin. suprême

25 janvier 1991

25 janvier 1991

Yvan X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007991884

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Yvan-Serge X... et au ministre de la défense.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008122361

Admin. suprême

8 février 2002

8 février 2002

Yvan F..., à M. Raymond N..., à M. Eric C... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007936427

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Yvan X..., à M. Yves C..., à M. André Y..., à M. Serge A..., à M. Albert D... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703690

Admin. suprême

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Etienne U, à Mme Michèle I, à Mme Balkies L, au SYNDICAT CNT DES TRAVAILLEURS DE L'EDUCATION ESSONNE, à Mme Yvane AC, à Mme Virginie AD, à M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007705001

Admin. suprême

1 juin 1988

1 juin 1988

Henri Y... agissant tant en son nom personnel qu'en celui de son fils mineur Yvan et avocat en reprise d'instance de Mlle Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007835126

Admin. suprême

6 décembre 1993

6 décembre 1993

Yvan E..., demeurant ..., Le Grand Village à Saint-Trojan (17370), M. Albert G..., demeurant ..., M. André J..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627063

Admin. suprême

2 octobre 1989

2 octobre 1989

Yvan X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 9 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge des impositions

Source officielle