CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 579 résultats pour « Bohnert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029800088

Admin. suprême

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. B...; 1.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031360883

Admin. suprême

23 octobre 2015

23 octobre 2015

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M. B...; 1.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031360884

Admin. suprême

23 octobre 2015

23 octobre 2015

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de Mme A...; 1.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031861443

Admin. suprême

6 janvier 2016

6 janvier 2016

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société d'HLM Antin Résidences ; 1.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000032064571

Admin. suprême

15 février 2016

15 février 2016

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de la société Richardet et associés ; 1.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036411873

Admin. suprême

28 décembre 2017

28 décembre 2017

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026636548

Admin. suprême

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de M. B ; 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026719828

Admin. suprême

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'Etablissement Public Foncier de Normandie ; 1.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026760232

Admin. suprême

10 décembre 2012

10 décembre 2012

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Blanc, Rousseau avocat de la société Lesqueroun et à la SCP Boré et Salve de Bruneton avocat de la commune de l'Isle Jourdain

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026770418

Admin. suprême

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Bertrand, avocat de Mme A ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les moyens présentés par le ministre ; 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026856839

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Spinosi, avocat de Mme K et autres et à Me Foussard, avocat de la ville de Paris ; 1.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036586689

Admin. suprême

7 février 2018

7 février 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Briard, avocat de la SAS l'Européenne d'embouteillage ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036586692

Admin. suprême

7 février 2018

7 février 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de Mme A...et autres. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036660391

Admin. suprême

28 février 2018

28 février 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036660392

Admin. suprême

28 février 2018

28 février 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de MM.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800407

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000030445525

Admin. suprême

11 mars 2015

11 mars 2015

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de la SARL Axe Isolation ; 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030642922

Admin. suprême

27 mai 2015

27 mai 2015

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M. B...; 1.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000030642963

Admin. suprême

27 mai 2015

27 mai 2015

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Monod, Colin, Stoclet, avocat de la Compagnie nationale du Rhône ; 1.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030704420

Admin. suprême

3 juin 2015

3 juin 2015

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Balat, avocat de M. et Mme A...et à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la commune de Saint-Selve

Source officielle

Page 47 sur 179

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

Bohnert, Théo

SIREN 107264699Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

28/07/2026

Voir →

Créations

BOHNERT, Bettina, Floriane

SIREN 991876004Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/10/2025

Voir →

Créations

SCI Dagorne-Bohnert

SIREN 937509891Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/12/2024

Voir →

Modifications diverses

BOHNERT, Roxane Elodie

SIREN 513189324Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/01/2024

Voir →

Radiations

BOHNERT, Jean-Marie, Bernard

SIREN 883980617Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

12/12/2023

Voir →