Patrick XE..., demeurant ... à Semur-en-Auxois, Mme Patricia XW..., demeurant au lieu-dit "Les Alouettes" à Semur-en-Auxois, M. Paul LENEUF, demeurant place Jean Zay à Semur-en-Auxois, M.

, l'autorisation est réputée acquise ; Considérant que le dossier de la demande de création d'un établissement d'accueil pour personnes âgées situé "Château de Carlevan", route des Quatre Saisons à Allauch

X..., demeurant La Poste aux alouettes à Joux-La-Ville (89440) ; M.

aux adultes handicapés allouée aux personnes dont l'incapacité permanente est au moins égale à un pourcentage fixé par décret ; que l'article 39 de la même loi a créé une allocation compensatrice, qui

Y..., demeurant "La Bastide des Moulins, La Pounche" à Allauch (13190) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision par laquelle la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes

société Valtime, dont le siège est 348 avenue du Prado, à Marseille (13008), la société Naos, dont le siège est 47 avenue de l'Opéra, à Paris (75002) et la société Magar, dont le siège est 61 rue d'Allauch

MICHEL Y..., DEMEURANT ECOLE-DES-ALOUETTES A AURILLAC CANTAL , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, LE 13 MARS 1978, ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER

Elle est versée mensuellement et à terme échu" ; et qu'aux termes de l'article 1er du décret du 16 décembre 1975 fixant le montant de l'allocation aux adultes handicapés, "le montant mensuel de l'allocation

1984 par lequel le tribunal administratif de Poitiers l'a condamnée à verser à Mme Michèle X... une indemnité de 24 090 F en réparation du préjudice qu'elle a subi à raison du refus de lui verser l'allocation

Achille X... demeurant 2, Cité des Alouettes à Lumbres (62380) ; M.

supérieur de l'audiovisuel a fait valoir, d'une part, qu'au regard de l'impératif prioritaire de sauvegarde du pluralisme des courants d'expression socioculturels, le programme proposé par le service Alouette

X..., la décision du 14 avril 1982 par laquelle le ministre des postes et télécommunications a fixé à 30 %, à compter du 1er novembre 1978, le taux de l'allocation temporaire d'invalidité qui est concédée

. : Sans qu'il soit besoin de statuer sur l'autre moyen de la requête : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, dans la commune d'Allanches où se trouvent situés les apports et les attributions

CETAT05 ALGERIE - Allocations familiales - Caisses de compensation - Organismes privés.

Sur la demande de l'allocation d'aide au retour à l'emploi de Mme B... reçue le 10 janvier 2007 : 7.

l'article 5-I 2° de la loi du 30 juin 1975 et l'article 2 du décret du 24 mars 1978 pris pour son application, auprès de l'institut d'éducation sensorielle des handicapés auditifs sis à l'école des Alouettes

l'objectif de diversification des opérateurs, a rejeté la candidature de Skyrock présentée par la SOCIETE VORTEX dans la catégorie D à laquelle appartenait déjà un opérateur autorisé, au profit de Alouette

CETAT16-07 COMMUNE - AGENTS COMMUNAUX - Rémunération - Allocation temporaire d'invalidité.