GROUPE ETAIENT PRESENTS A CETTE SEANCE ; QU'IL RESSORT DES PIECES VERSEES AU DOSSIER QUE LE GROUPE DE TRAVAIL A ETE SUFFISAMMENT INFORME DES DIFFERENTS TRACES POSSIBLES, DANS LA TRAVERSEE DE LA VALLEE DU CLAIN

assuré, dans des conditions ne présentant pas de difficulté spécifique, par les officines implantées dans des communes avoisinantes, et, notamment, par l'officine existant dans la commune de Sommières du Clain

enregistrés les 24 janvier et 21 mai 1990 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Janine X..., élisant domicile au foyer logement du centre communal d'action sociale de Jaunay-Clan

Vivrenclain ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2017 par lequel la préfète de la Vienne a délivré à la société coopérative anonyme de gestion de l'eau (SCAGE) du Clain

France, annulé le jugement n° 0700682 du 14 mai 2009 du tribunal administratif de Lille et l'arrêté du 2 août 2006 du préfet du Nord lui accordant l'autorisation d'exploiter un centre de broyage de clinker

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 mai et 25 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les communes de GRANDVELLE ET LE PERRENOT, AROZ, FEDRY, CLANS

l'arrêté inter-préfectoral du 30 octobre 2017 par lequel la préfète de la Vienne et la préfète des Deux-Sèvres ont délivré à la société coopérative anonyme de gestion de l'eau (SCAGE) de la Dive-Bouleure Clain

PUISAIS, demeurant à Vernon, La Villedieu-du-Clain (86340), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 30 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande

X... et Y... la somme de 490 000 FP en réparation de divers préjudices qu'ils ont subi lors des inondations consécutives au cyclone "Cliff" au mois de février 1981, °2) rejette les conclusions présentées

COFIROUTE), société anonyme dont le siège est ..., une réduction de la cotisation de taxe professionnelle à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 1983 dans les rôles de la commune de Jaunay-Clan

préfet de la Charente-Maritime a émis un avis négatif à sa demande de certificat d'urbanisme pour les parcelles cadastrées B 1018, 1045, 1056, 1057 et 271 situées sur le territoire de la commune de La Clisse

NICEU ET CIE, DONT LE SIEGE EST A JAUNAY-CLAN VIENNE , REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE DOMICILIE AUDIT SIEGE, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 30 NOVEMBRE

des pièces du dossier soumis au juge des référés que Mme B...A..., adjoint territorial d'animation de 1ère classe, a été recrutée à partir du 1er juillet 2006 par la communauté de communes Vonne et Clain

E C I D E : -------------- Article 1er : L'intervention de la société Atemax France et l'intervention des associations ATM Porc, ATM Avicole, ATM Equidés ANGEE, ATM Eleveurs de ruminants, ATM Lapins CLIPP

L'enseignement " diffusée le 30 novembre 2021 (Voix du Non 2) ; " L'environnement " diffusée le 1er décembre 2021 (Voix du Non 2), " La sécurité " diffusée le 2 décembre 2021 (Voix du Non 3) ainsi que du clip

que : - il justifie d'un intérêt pour agir ; - la condition d'urgence est satisfaite ; - il est porté une atteinte grave et manifestement illégale à plusieurs libertés fondamentales dès lors que les clips

Armand P..., demeurant Clion à Saint Genis de Saintonge (17240) ; - n° 134431, présentée par M. Gabriel P..., demeurant Clion à Saint Genis de Saintonge (17240) ; - n° 134432, présentée par M.

création de l'officine constitue un centre d'attraction ; qu'il ressort des pièces du dossier que, si les besoins de la population résidant à Chasseneuil-du-Poitou et dans les communes proches de Jaunay-Clan