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87 résultats pour « Pouilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473862.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement, le Bureau Interprofessionnel des Vins du Centre (BIVC), le Syndicat viticole de Pouilly

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007821641

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DUAL METHA POUILLY

SIREN 892483116Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/07/2026

Voir →

Créations

POUILLY, Morgane, Nicole, Chantal

SIREN 107610842Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE

SIREN 778481051Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Le Petit Jardin de Pouilly

SIREN 105835615Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROUPE D'INVESTISSEMENTS HOTELIERS DE POUILLY EN AUXOIS

SIREN 438812315Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

05/07/2026

Voir →

Admin. suprême

3 mars 1993

3 mars 1993

l'article 6 du décret du 12 octobre 1977 ; Considérant, en quatrième lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que la rectification apportée au projet initial dans le secteur compris entre Saint-Père et Pougny

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007921227

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

autoroutes cette même section et mettant en compatibilité les plans d'occupation des sols des communes de Cesson-Sévigné, ThorignéFouillard, Liffré, Saint-Aubin-du-Cormier en Ille-et-Vilaine, Saint-James et Poilley

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008155353

Admin. suprême

5 avril 2004

5 avril 2004

l'écologie et du développement durable à la suite du supplément d'instruction ordonné par la sixième sous-section de la section du contentieux, que les parcelles dites le Pré Chigneux et le Buisson Pouilleux

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007678437

Admin. suprême

10 octobre 1980

10 octobre 1980

A ETE BLESSE LE 14 AVRIL 1967 VERS 13 HEURES PAR LA CHUTE D'UNE POULIE AMARREE AU SOMMET D'UN ECHAFAUDAGE ET QUI RETENAIT UNE CORDE AUX EXTREMITES DE LAQUELLE SE BALANCAIENT D'AUTRES ENFANTS QUI JOUAIENT

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008260959

Admin. suprême

14 juin 2006

14 juin 2006

11 mai 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE LA MONTAGNE DE REIMS, dont le siège est Maison du Parc Chemin de Nanteuil à Pourcy

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042444915

Admin. suprême

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Quant à l'EO 12333, il doit être mis en oeuvre dans le respect de la " Presidential Policy Directive 28 " (PPD-28), qui permet toutefois de procéder à une collecte " en vrac " d'un volume relativement

Source officielle