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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472649.20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
. / La donneuse d'ovocytes doit être particulièrement informée des conditions de la stimulation ovarienne et du prélèvement ovocytaire, des risques et des contraintes liés à cette technique, lors des entretiens
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:471343.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
neurotransmetteur central impliqué dans la régulation des états de veille et de sommeil, pourrait être due à une réponse auto-immune du patient sur un terrain génétique prédisposé à la suite d'une stimulation
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493110.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
En outre, alors que le recours à des adjuvants aluminiques est indispensable à la stimulation de la réponse immunitaire aux antigènes vaccinaux inactivés ou purifiés et donc à l'efficacité de la vaccination
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:467271.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Aux termes de l'article R. 2141-35 du code de la santé publique : " Les règles de bonnes pratiques applicables à la stimulation ovarienne, y compris lorsqu'elle est mise en œuvre indépendamment d'une technique
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018983531
9 juin 2008
9 juin 2008
démographique dans cette zone est positive et que l'implantation de ces nouveaux équipements permettra de limiter l'évasion commerciale vers les agglomérations de Saint-Claude et d'Oyonnax, et de stimuler
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541173
8 avril 2009
8 avril 2009
dominante alimentaire ainsi qu'au niveau faible ou nul des densités commerciales en magasins spécialisés dans les secteurs d'activité du projet, au fait que l'implantation demandée est de nature à stimuler
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000038035208
17 janvier 2019
17 janvier 2019
6 août 2018, a estimé que l'état de l'intéressée ne s'était pas amélioré, qu'elle présentait des déficits neurologiques et des troubles de la communication majeurs, en l'absence de réaction aux stimulations
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476102.20240209
9 février 2024
9 février 2024
En outre, alors que le recours à des adjuvants aluminiques est indispensable à la stimulation de la réponse immunitaire aux antigènes vaccinaux inactivés ou purifiés et donc à l'efficacité de la vaccination
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000008218320
28 juin 2006
28 juin 2006
Considérant qu'en se fondant sur l'augmentation de la population, les densités d'équipements commerciaux constatées dans la zone de chalandise dans le secteur du commerce de détail alimentaire, la stimulation
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000042528973
12 novembre 2020
12 novembre 2020
neurologique constatées les 17 et 20 septembre, l'équipe médicale a constaté le 20 septembre qu'il se trouvait dans un coma avec un score de Glasgow de 3, aréactif sans ouverture des yeux, y compris à la stimulation
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:464035.20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
énergétiques et environnementales qu'ont ces véhicules tout au long de leur cycle de vie, y compris la consommation d'énergie et les émissions de CO2 et de certains polluants, afin de promouvoir et de stimuler
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:460749.20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Elle motive sa décision de limiter les droits d'utilisation, notamment en prenant dûment en considération la nécessité d'apporter un maximum d'avantages aux utilisateurs et de stimuler la concurrence.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021298051
18 novembre 2009
18 novembre 2009
touristique saisonnier dans la zone de chalandise ; que le projet comporte par ailleurs des effets positifs importants tenant notamment à l'amélioration des conditions d'achat des consommateurs et à la stimulation
Source officielle2ème - 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000030755762
19 juin 2015
19 juin 2015
réglementaires applicables ; qu'en outre, ces orientations doivent se combiner avec les autres orientations du schéma directeur qui prévoient que les activités économiques et commerciales doivent être stimulées
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000034162782
8 mars 2017
8 mars 2017
Néanmoins, son état de conscience n'est pas, en l'état de l'instruction, déterminé de manière certaine : si elle présente à tout le moins un état de conscience minimal en réagissant à la stimulation cutanée
Source officielleAssemblée
CETAT:CETATEXT000029141099
24 juin 2014
24 juin 2014
G... peut réagir aux soins qui lui sont prodigués et à certaines stimulations, ils ont indiqué que les caractéristiques de ces réactions suggèrent qu'il s'agit de réponses non conscientes et n'ont pas
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2023:469669.20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La petite fille présente une tétraplégie spastique et dystonique avec une majoration des signes pyramidaux lors de la mobilisation et de la stimulation.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036777268
6 avril 2018
6 avril 2018
synovial pour en rétablir l'élasticité et la viscosité, mais en mentionnant également dans leur demande de renouvellement d'inscription, pour la plupart d'entre eux, la possibilité d'une action de stimulation
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2025:499823.20250219
19 février 2025
19 février 2025
a) indiquer clairement les motifs justifiant de limiter les droits d'utilisation, notamment en prenant dûment en considération la nécessité d'apporter un maximum d'avantages aux utilisateurs et de stimuler
Source officiellePage 5 sur 5